Fournitures et livraisons de pièces détachées de véhicules et matériels d'espace vert, de pneus et de produits lubrifiants

Ville de Pontoise

Fournitures et livraisons de pièces détachées de véhicules (légers) et matériels d'espace vert, de pneus et de lubrifiants pour véhicules et matériels d'espace vert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pontoise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-13	Avis de marché
2017-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17M007
Brève description:

Fournitures et livraisons de pièces détachées de véhicules (légers) et matériels d'espace vert, de pneus et de lubrifiants pour véhicules et matériels d'espace vert.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères 📦
Préparations lubrifiantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontoise
Adresse postale: Direction de la commande publique — 2 rue Victor Hugo
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-pontoise.fr 📧
Téléphone: +33 134433512 📞
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=266407&orgAcronyme=d6k 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-15 📅
Date de publication: 2017-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 033-059400
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables neuves automobiles pour l'entretien et les réparations de véhicules légers (maxi 3,5 T) et consommables concurrencés de qualité équivalente à l'origine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables neuves automobiles pour l'entretien et les réparations de véhicules légers (maxi 3,5 T) et consommables concurrencés de qualité équivalente à l'origine.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour 1 an, il est ensuite reconduit tacitement par période successive de 1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques neufs
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pneumatiques neufs.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables pour matériels d'espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine ou adaptables pour matériels d'espaces verts.

Intitulé du lot: Fourniture lubrifiants et ingrédients
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture lubrifiants et ingrédients.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Victor Hugo
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.ville-pontoise.fr/ 🌏
: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies contentieuses:

— les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation de ce contrat peuvent initier les recours contentieux suivants,

— référé précontractuel fondé sur les dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de la justice administrative. Recours initié avant la conclusion du marché, par la saisine du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise statuant en matière de référés,

— référé contractuel initié après conclusion du marché, dans les délais et conditions prévues aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 et suivants du code de la justice administrative. De même, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, est recevable à saisir le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans les conditions suivantes,

— requête de plein contentieux, dite «Tarn-et-Garonne», déposée dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Enfin, tout tiers ayant un intérêt à agir peut également exercer les recours contentieux suivants devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux (2) mois courant à compter de la notification de la décision mise en cause ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées de cette décision (contrat),

— recours pour excès de pouvoir à l'encontre des…

… clauses réglementaires du contrat, au sens de la jurisprudence «Cayzeele»,

… décisions d'infructuosité ou de classement «sans suite», lesquelles emportent abandon de la procédure de mise en concurrence. Tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable des litiges — préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2017/S 033-059400 (2017-02-13)

Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures et livraisons de pièces détachées de véhicules (légers) et matériels d'espace vert, de pneus, et de lubrifiants pour véhicules et matériels d'espace vert.

Valeur totale du marché: 67557.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-335867
Se réfère à l'avis: 2017/S 033-059400
Numéro JO-S: 163

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
40
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel fondé sur les dispositions des articles L 551-1 et suivants du Code de la justice administrative. Recours initié avant la conclusion du marché, par la saisine du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise statuant en matière de référés.

— référé contractuel initié après conclusion du marché, dans les délais et conditions prévues aux articles L 551-13 à L 551-23, et R 551-7 et suivants du Code de la justice administrative. De même, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, est recevable à saisir le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans les conditions suivantes,

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable des litiges — préfecture de la Région Île-de-France
Source: OJS 2017/S 163-335867 (2017-08-24)

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