Fournitures et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour les Équipes régionales de maintenance — ERM des lycées | Région Occitanie

Date	Document
2017-11-15	Avis de marché
2018-04-24	Avis d'attribution de marché
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-22	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-04-23	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Brève description:

Fournitures et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour les Équipes régionales de maintenance — ERM des lycées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 810 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461033
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 810 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériel, de composants et de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Tarbes et d'Auch.

Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Figeac et ERM de Rodez.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Montauban et Cahors.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de matériels,de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Pamiers et ERM de Saint-Gaudens.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM d'Albi et ERM de Castres.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants,de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Muret et ERM de Toulouse.

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Tarbes et Auch.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Figeac et Rodez.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Montauban et Cahors.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Pamiers et de Saint-Gaudens.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM d'Albi et de Castres.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Muret et de Toulouse.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
URL des documents: http://www.laregion.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Occitanie Pyrénées Méditerranée
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le règlement de consultation. La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), PDF, JPG, GIF,ZIP, RAR. Pour les plans: DXF et DWG Les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC (Word), XLS (Excel), PPS et PPT (Powerpoint), pDF, JPG, GIF,ZIP, RAR. Pour les plans: DXF et DWG après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2017-fcs-0552.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 222-461033 (2017-11-15)

Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017-FCS-0552
Brève description:

Fournitures et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour les Équipes régionales de maintenance ERM des lycées.

Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: région Occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin Cedex 09
Commune postale: Toulouse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181107
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461033
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum, attribués par la CAO du 12.2.2018, signés le 21.3.2018. Accords-cadres nº 2018_0262, 2018_0264 et 2018_0266 notifiés le 22.3.2018. Accords-cadres nº 2018_0263, 2018_0265 et 2018_0267 notifiés le 23.3.2018. Accords-cadres nº 2018_0268 à 2018_0272 notifiés le 26.3.2018. Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@laregion.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM…

… de Pamiers et ERM de St Gaudens.

… d'albi et ERM de Castres.

… de Muret et ERM de Toulouse.

Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l' ERM de…

… Tarbes et Auch.

… Muret et de Toulouse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-12 📅
2018-01-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 7, BP 7007
Source: OJS 2018/S 081-181107 (2018-04-24)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208619
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-181107

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Pamiers et de Saint-Gaudens
Brève description:

Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Pamiers et de Saint-Gaudens.

Durée de l'accord: 36 mois

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-26 📅
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Commune postale: Allonnes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1): l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2021/S 081-208619 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208620

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM d'Albi et de Castres
Brève description:

Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM d'Albi et de Castres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2021/S 081-208620 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208621

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Muret et de Toulouse
Brève description:

Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Muret et de Toulouse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2021/S 081-208621 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208626

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Figeac et de Rodez
Brève description:

Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Figeac et de Rodez.

Source: OJS 2021/S 081-208626 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208627

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petits outillages et de quincaillerie pour l'ERM de Tarbes et Auch

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-22 📅
Nom: Foussier Quincaillerie
Commune postale: Allonnes
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2021/S 081-208627 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208628

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Montauban et Cahors

Attribution du marché
Nom: Comptoir du Sud Ouest
Commune postale: Toulouse
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Source: OJS 2021/S 081-208628 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208629

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Montauban et de Cahors
Brève description:

Fourniture de petit outillage et de quincaillerie pour les ERM de Montauban et de Cahors.

Source: OJS 2021/S 081-208629 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208630

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Muret et ERM de Toulouse

Attribution du marché
Nom: Comptoir électrique français CEF Yesss Électrique
Commune postale: Francheville
Pays: Rhône-Alpes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Source: OJS 2021/S 081-208630 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208631

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel, de composants et de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Tarbes et d'Auch

Attribution du marché
Nom: Comptoir du Sud-Ouest

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

Source: OJS 2021/S 081-208631 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208632

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM d'Albi et ERM de Castres
Source: OJS 2021/S 081-208632 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208633

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Pamiers et ERM de Saint-Gaudens
Brève description:

Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Pamiers et ERM de Saint-Gaudens.

Source: OJS 2021/S 081-208633 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208634

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériels, de composants, de consommables électriques et de petits outillages: ERM de Figeac et ERM de Rodez
Source: OJS 2021/S 081-208634 (2021-04-22)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 810 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211459
Numéro JO-S: 82
Source: OJS 2021/S 082-211459 (2021-04-23)