Fournitures diverses pour les ateliers de la DTB du CHU Montpellier (etab support du ght «Est-Hérault/Sud Aveyron»), des etab GHT, RESAH-LR (hors GHT) et des etab membres de la centrale achat RESAH-LR

CHU de Montpellier

Le marché public est décomposé en 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an. La date de prise d'effet des marchés sera la plus tardive des deux dates suivantes: soit le 1.1.2018, soit la date de notification du marché. L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018). L'ensemble des marchés publics prendront fin au plus tard le 31.12.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-28 Avis de marché
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 17A0131
Brève description:
Le marché public est décomposé en 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an. La date de prise d'effet des marchés sera la plus tardive des deux dates suivantes: soit le 1.1.2018, soit la date de notification du marché. L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018). L'ensemble des marchés publics prendront fin au plus tard le 31.12.2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Serrurerie 📦
Machines de métallurgie et pièces associées 📦
Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦
Pièces détachées diverses 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzM4NTk3 🌏
Courrier électronique: sabine-martinez@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339249 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzM4NTk3 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338597&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251805
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Cas particulier pour le lot nº 7: Pour certains modèles de filtre mentionnés au bordereau de prix, le soumissionnaire fournira un échantillon, afin de valider ses caractéristiques et qualités techniques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an. La date de prise d'effet des marchés sera la plus tardive des 2 dates suivantes: soit le 1.1.2018, soit la date de notification du marché. L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. L'ensemble des marchés publics prendront fin au plus tard le 31.12.2021. Le financement sera basé sur le budget de l'établissement concerné. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Décret relatif aux marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013. Conformément au Décret no 2013-269 du 29.3.2013: — le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage, — le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 EUR. Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Modalités de remise des plis: . Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. . Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...). En application du décret no2016-27 du 19.1.2016, les candidats étrangers doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché, ils ont l'intention de détacher des travailleurs en France.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de clefs et cylindres, accessoires pour le CHU de Montpellier, les établissements du GHT, les étab. Du RESAH-LR (hors Ght) et les étab. Membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. État des besoins estimatifs (Dqe).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
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Description des options: Conformément à l'article 30-i-7° du décret relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Fourniture de produits métallurgiques et plastiques industriels pour le CHU de Montpellier, les étab. Du GHT, les étab. Du RESAH-LR (hors Ght) et les étab. Membres de la centrale d'achat LR
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées et accessoires pour transmission et commande mécanique des équipements industriels pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab centrale achat LR
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées, accessoires et outillages pour équipements frigorifiques pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées, matériels et accessoires pour plomberie et sanitaire pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture lampes médicales, scientifiques, ponctuelles, pour l'audiovisuel et accessoires pour CHU de Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de filtres et accessoires pour les équipements de traitement de l'air pour CHU de Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour la serrurerie, quincaillerie et visseries pour CHU Montpellier, étab du GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture robinetteries, périph, accessoires pour réseaux de distribution énergétique industriels et chauffage pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab centrale d'achat LR
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour les équipements MEIKO pour le CHU de Montpellier, les étab du GHT, les étab du RESAH-LR (hors Ght) et les établissements membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de produits pour l'entretien et la maintenance des équipements industriels pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées et matériels pour les plateformes et équipements d'automatismes pour CHU Montpellier, étab GHT, étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées et matériels pour infrastructures d'éclairage pour CHU Montpellier, étab GHT (hors Aveyron), étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres centrale d'achat LR (hors Aveyron)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Fourniture pièces détachées et matériels pour infrastructures électriques pour CHU Montpellier, étab GHT (hors Aveyron), étab RESAH-LR (hors Ght) et étab membres centrale d'achat LR (hors Aveyron)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Fourniture de bandes, feutres et accessoires pour les équipements de la blanchisserie pour CHU Montpellier, étab du GHT, étab du RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat du RESAH-LR
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fourniture de protections murales et mains courantes de type SPM ou équivalent pour CHU Montpellier, les étab GHT, les étab du RESAH-LR (hors Ght) et les étab membres de la centrale d'achat RESAH-LR
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fourniture de peintures, produits et outillages de mise en oeuvre pour CHU Montpellier, étab Ght(Hors Aveyron), étab Resah-Lr(Hors Ght) et étab centrale achat Resah-Lr(Hors Aveyron)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fourniture de piles, batteries, chargeurs, adaptateurs secteurs et périphériques pour CHU Montpellier, étab du GHT, étab du RESAH-LR (hors Ght) et étab membres de la centrale d'achat RESAH-LR
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et matériels pour les infrastructures d'éclairage et électriques pour les étab de l'aveyron membres du GHT et les établissements membres de la centrale d'achat Aveyron
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fourniture de peintures, de produits et outillages de mise en oeuvre pour les établissements de l'aveyron membres du GHT et les établissements membres de la centrale d'achat Aveyron
Numéro du lot: 20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chu de Montpellier et établissements du RESAH-LR.
Chu de Montpellier et établissements du RESAH-LR (hors Aveyron).
Ch et EHPAD Millau, CH Emile BOREL de St Affrique et CH Maurice FENAILLE de Séverac le Château.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dume,
Ou
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent).
Formulaires Dc1 Dc2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr
— pouvoir de signature de la personne habilitée.
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des principales fournitures ou des principaux services des 3 dernières années, certificats ou certifications prouvant des livraisons ou prestations de services.
Cas particulier pour le lot no7: Pour certains modèles de filtre mentionnés au bordereau de prix, le soumissionnaire fournira un échantillon, afin de valider ses caractéristiques et qualités techniques.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Chu de Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique remise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Exhaustivité de renseignement du bordereau de prix
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Autre type de pouvoir adjudicateur: CHU Montpellier
Contact
Point de contact: Sabine Martinez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzM4NTk3 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzM4NTk3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Cas particulier pour le lot nº 7: Pour certains modèles de filtre mentionnés au bordereau de prix, le soumissionnaire fournira un échantillon, afin de valider ses caractéristiques et qualités techniques.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an. La date de prise d'effet des marchés sera la plus tardive des 2 dates suivantes: soit le 1.1.2018, soit la date de notification du marché. L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018).
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En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
L'ensemble des marchés publics prendront fin au plus tard le 31.12.2021.
Le financement sera basé sur le budget de l'établissement concerné.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Décret relatif aux marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai. Il donne également lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l'article 40 de la loi nº 2013-100 du 28.1.2013.
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Conformément au Décret no 2013-269 du 29.3.2013:
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage,
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— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élève à 40 EUR.
Les intérêts moratoires (calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises) et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Modalités de remise des plis:
. Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.
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. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).
En application du décret no2016-27 du 19.1.2016, les candidats étrangers doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché, ils ont l'intention de détacher des travailleurs en France.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzM4NTk3 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 124-251805 (2017-06-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché public est décomposé en 20 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an. La date de prise d'effet des marchés sera la plus tardive des deux dates suivantes: soit le 1.1. 2018, soit la date de notification du marché. L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (la période peut être inférieure à 4 ans si la date de prise d'effet du marché est postérieure au 1.1.2018). L'ensemble des marchés publics prendront fin au plus tard le 31.12.2021.
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Valeur totale du marché: 4 069 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020639
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251805
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de clefs et cylindres, accessoires pour le CHU de Montpellier, les établissements du GHT, les Étab. Du resah-lr (hors GHT) et les Étab. membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Brève description: Cf. État des besoins estimatifs (DQE).
Description des options: Conformément à l'article 30-I-7º du décret relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Fourniture de produits métallurgiques et plastiques industriels pour le CHU de Montpellier, les étab. Du GHT, les Étab. Du Resah-LR (hors GHT) et les Étab. membres de la centrale d'achat LR
Fourniture pièces détachées et accessoires pour transmission et commande mécanique des équipements industriels pour CHU Montpellier, étab GHT, étab Resah-LR (hors Ght) et Étab centrale achat LR
Fourniture pièces détachées, accessoires et outillages pour équipements frigorifiques pour CHU Montpellier, étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture pièces détachées, matériels et accessoires pour plomberie et sanitaire pour CHU Montpellier, étab GHT, étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture lampes médicales, scientifiques, ponctuelles, pour l'audiovisuel et accessoires pour CHU de Montpellier, Étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture de filtres et accessoires pour les équipements de traitement de l'air pour CHU de Montpellier, Étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture de pièces détachées pour la serrurerie, quincaillerie et visseries pour CHU Montpellier, Étab du GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture robinetteries, périph, accessoires pour réseaux de distribution énergétique industriels et chauffage pour CHU Montpellier, étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab centrale d'achat LR
Fourniture de pièces détachées pour les équipements MEIKO pour le CHU de Montpellier, les Étab du GHT, les Étab du Resah-LR (hors GHT) et les établissements membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture de produits pour l'entretien et la maintenance des équipements industriels pour CHU Montpellier, Étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture pièces détachées et matériels pour les plateformes et équipements d'automatismes pour CHU Montpellier, Étab GHT, Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture pièces détachées et matériels pour infrastructures d'éclairage pour CHU Montpellier, étab GHT (hors Aveyron), Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres centrale d'achat LR (hors Aveyron)
Fourniture pièces détachées et matériels pour infrastructures électriques pour CHU Montpellier, Étab GHT (hors Aveyron), Étab Resah-LR (hors GHT) et Étab membres centrale d'achat LR (hors Aveyron)
Fourniture de bandes, feutres et accessoires pour les équipements de la blanchisserie pour CHU Montpellier, Étab du GHT, Étab du Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat du Resah-LR
Fourniture de protections murales et mains courantes de type SPM ou équivalent pour CHU Montpellier, les Étab GHT, les Étab du Resah-LR (hors GHT) et les Étab membres de la centrale d'achat Resah-LR
Fourniture de peintures, produits et outillages de mise en œuvre pour CHU Montpellier, Étab GHT(Hors Aveyron), Étab Resah-LR (Hors GHT) et Étab centrale achat Resah-LR (Hors Aveyron)
Fourniture de piles, batteries, chargeurs, adaptateurs secteurs et périphériques pour CHU Montpellier, Étab du GHT, Étab du Resah-LR (hors GHT) et Étab membres de la centrale d'achat Resah-LR
Fourniture de pièces détachées et matériels pour les infrastructures d'éclairage et électriques pour les Étab de l'Aveyron membres du GHT et les établissements membres de la centrale d'achat Aveyron
Fourniture de peintures, de produits et outillages de mise en œuvre pour les établissements de l'Aveyron membres du GHT et les établissements membres de la centrale d'achat Aveyron
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chu de Montpellier et établissements du Resah-LR.
CHU de Montpellier et établissements du Resah-LR.
CHU de Montpellier et établissements du Resah-LR (hors Aveyron).
CH et EHPAD Millau, CH Emile Borel de St Affrique et CH Maurice Fenaille de Séverac le Château.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
2017-12-21 📅
2017-12-29 📅
2017-12-27 📅
2017-12-19 📅
2017-12-26 📅
2017-12-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative);
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L 551-13 du code de justice administrative);
Source: OJS 2018/S 011-020639 (2018-01-15)
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