Fournitures De Viandes Fraiches Et Charcuteries Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes, L'Arcouade Et Le Ccas De La Ville De Tarbes

Ville de Tarbes

Accord-Cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcadie
• Brake France
• SICA

Qui ?

• Ville de Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

• Petits animaux › Lapins
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viandes diverses › Gibier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-25	Avis de marché
2017-10-17	Informations complémentaires
2018-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 17mfo005
Brève description:

Accord-Cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande d'agneau et de mouton 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Charcuterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380524
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ Pour information, les consommations suivantes pour la Ville dont l'arcouade au titre des années précédentes: Consommation en euro(s) HT du 1er janvier 2014 au 25/08/2017 (un peu plus de 3 ans et demi d'exécution): Viande abats boucherie362 669,41 viande et abats de porc36 446,66 charcuterie57 263,38 volaille lapin gibier187 434,73 pour information, les consommations suivantes pour CCAS au titre des années 2014 à 2016: Consommations en euro(s) Ht Produits201420152016 Viande de boeuf9 0008 5009 400 viande de porc7 0007 5006 500 charcuterie8 0007 0006 500 volailles10 3009 60010 000 dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2018 jusqu'au 31/12/2018.

Intitulé du lot: Boeuf Et Veau Frais Ou Refrigeres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Seuil minimum 81 000.00 Euros

Seuil maximum 212 000.00 Euros pour la période initiale.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Agneau Et Mouton Frais Ou Refrigeres
Numéro du lot: 2
Brève description:

Seuil minimum 10 000.00 Euros

Seuil maximum 55 000.00 Euros pour la période initiale.

Intitulé du lot: Porc Frais Ou Refrigeres
Numéro du lot: 3
Brève description:

Seuil minimum 11 000.00 Euros

Seuil maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale.

Intitulé du lot: Volaille, Gibier Et Lapins Frais Ou Refrigeres
Numéro du lot: 4
Brève description:

Seuil minimum 51 000.00 Euros

Seuil maximum 125 000.00 Euros pour la période initiale.

Intitulé du lot: Charcuteries Et Salaisons
Numéro du lot: 5
Brève description:

Seuil minimum 16 000.00 Euros

Seuil maximum 42 000.00 Euros pour la période initiale.

Intitulé du lot: Charcuteries Et Salaisons Pour Reception
Numéro du lot: 6
Brève description:

Seuil minimum 3 000.00 Euros

Seuil maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale.

Intitulé du lot: Produits Specifiques Volaiiles
Numéro du lot: 7
Brève description: Seuil maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires.

Modalités de variation des prix: Révision par ajustement.

Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: Fonds propres de la Ville en ce qui concerne la ville dont l'arcouade, et les fonds du Ccas pour les achats du Ccas.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tarbes: Service Commande Publique
Adresse postale: 11 rue A. Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/

Pour information, les consommations suivantes pour la Ville dont l'arcouade au titre des années précédentes:

Consommation en euro(s) HT du 1er janvier 2014 au 25/08/2017 (un peu plus de 3 ans et demi d'exécution):

Viande abats boucherie362 669,41

viande et abats de porc36 446,66

charcuterie57 263,38

volaille lapin gibier187 434,73

pour information, les consommations suivantes pour CCAS au titre des années 2014 à 2016:

Consommations en euro(s) Ht

Produits201420152016

Viande de boeuf9 0008 5009 400

viande de porc7 0007 5006 500

charcuterie8 0007 0006 500

volailles10 3009 60010 000

dépôt par porteur: Horaires d'ouverture au public: Le lundi: 8 H 45 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Du mardi au Jeudi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H45 — 17 H 15 Le Vendredi: 8 H 15 — 12 H 15 — 13 H 45 — 16 H 15.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2017/S 186-380524 (2017-09-25)

Informations complémentaires (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415783
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380524
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Source: OJS 2017/S 202-415783 (2017-10-17)

Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fournitures, avec mini et maxi et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 924 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117201
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Avis de marché Boamp nº 17-146142 avis de marché Joue nº 2017/s 202-415783 les lots sont valables de la date de notification au 31.12.2018. Ils pourront être reconduits 3 fois un an. Date de la Cao: 4.12.2017 date de la notification: 9.1.2017 la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, Service commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Téléphone + 33 5 62 44 47 76, fax + 33 5 62 44 47 77, email: marchespublics@mairie-tarbes.fr Horaires d'ouverture au public: — le lundi 8:45 —12:15 — 13:45 — 17:15, — du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15, — le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bœuf et veau frais ou refrigérés
Brève description:

Seuil minimum 81 000 EUR seuil maximum 212 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Agneau et mouton frais ou refrigérés
Brève description:

Seuil minimum 10 000 EUR seuil maximum 55 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Porc frais ou refrigérés
Brève description:

Seuil minimum 11 000 EUR seuil maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Volaille, gibier et lapins frais ou refrigérés
Brève description:

Seuil minimum 51 000 EUR seuil maximum 125 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons
Brève description:

Seuil minimum 16 000 EUR Seuil maximum 42 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Charcuteries et salaisons pour reception
Brève description:

Seuil minimum 3 000 EUR Seuil maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits specifiques volailles
Brève description:

Seuil minimum 10 000 EUR seuil maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Référence
Informations complémentaires

— le lundi 8:45 —12:15 — 13:45 — 17:15,

— du mardi au jeudi: 8:15 — 12:15 — 13:30 — 17:15,

— le vendredi: 8:15 — 12:15 — 13:45 — 16:15.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 053-117201 (2018-03-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (20)

Viande (17)

Abats (1)
Viande bovine (9)
Viande d'agneau et de mouton (3)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (8)
Viandes diverses (5)
Volaille (9)