Fournitures de véhicules neufs en location entretien

OPH de la Métropole du Grand Nancy

Le présent marché a pour objet la fourniture en location — entretien d'environ 7 véhicules particuliers, d'environ 13 véhicules de société et d'environ 14 fourgons.
Ces véhicules sont en motorisation essence ou électrique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-30 Avis de marché
2017-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture en location — entretien d'environ 7 véhicules particuliers, d'environ 13 véhicules de société et d'environ 14 fourgons. Ces véhicules sont en motorisation essence ou électrique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint Léon
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.omhgrandnancy.fr 🌏
Courrier électronique: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr 📧
Téléphone: +33 383857094 📞
Fax: +33 383857169 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-123833
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Marché à prix unitaires. Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono-attributaire sur bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité. Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 4 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture en location — entretien d'environ 7 véhicules particuliers, d'environ 13 véhicules de société et d'environ 14 fourgons.
Ces véhicules sont en motorisation essence ou électrique.
Intitulé du lot: Véhicules particuliers — segment B citadines polyvalentes
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules 5 portes, 5 places à motorisation essence.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Marché à prix unitaires.
Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono-attributaire sur bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité.
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 4 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
Intitulé du lot: Lot facultatif: véhicule particulier — SUV taille S Crossover Compact
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicule 5 portes, 5 places à motorisation essence.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition d'un véhicule. L'OPH se réserve la possibilité de ne pas donner suite au présent lot.
Intitulé du lot: Véhicules de société — Segment A: modèle urbain/mini citadine
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicule 3 portes, 2 places à motorisation essence.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 13 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires — type fourgon taille L1
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule équipé avec habillage en bois, motorisation essence.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 6 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires aménagés — type fourgon taille L1
Numéro du lot: 5
Brève description:
Véhicule équipé avec habillage en bois et aménagement intérieur, motorisation essence.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires aménagés — type fourgon taille L2
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono-attributaire sur bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité.
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition d'un véhicule. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Véhicule équipé avec habillage en bois et aménagement intérieur, motorisation électrique.
Intitulé du lot: Véhicule particulier — Segment A: modèle urbain / mini citadine
Numéro du lot: 8
Brève description: Véhicule 4 places minimum à motorisation électrique.
Informations complémentaires:
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 2 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des véhicules sera effectuée à Nancy (54000) aux adresses indiquées par l'OPH lors de la passation des commandes.
La livraison du véhicule sera effectuée à Nancy (54000) à l'adresse indiquée par l'OPH lors de la passation de la commande.
La livraison des véhicules sera effectuée à Nancy (54000) aux adresses indiquées par l'OPH lors de la passation de la commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cette preuve peut être apportée par tout moyen et sous quelque forme que ce soit,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La recevabilité technique sera appréciée en fonction des justifications fournies par les candidats pour démontrer leur aptitude à réaliser les prestations visées en objet:
— par références illustrées, commentées et chiffrées sur les 3 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération,
— par les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
L'OPH accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 400974242
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
A ce jour, l'OPH est dans l'incapacité de préciser si ce marché est renouvelable. Dans l'affirmative, l'avis relatif au prochain marché pourrait être publié au cours du 1
Pouvoir adjudicateur: OPH de la Métropole du Grand Nancy dénommé sous la marque OMH du Grand Nancy.
Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'OPH de la Métropole du Grand Nancy; elles sont susceptibles d'évoluer en cours de marché.
Les quantités données pour chacun des lots correspondent à des besoins prévisionnels sur la durée totale de 4 ans.
Le présent marché est soumis à l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et au décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Date prévisionnelle de notification du marché: début juin 2017
Les livraisons de véhicules interviendront à partir du mois de septembre 2017.
Obtention du dossier de consultation:
Format papier:
Le dossier de consultation gratuit est à retirer sur demande écrite auprès du service Marchés de l'OPH: Fabien Saint-Michel ou
Caroline Grandjean — fax: 03.83.85.71.69/ e-mail: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr
Format électronique: les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le profil d'acheteur de l'OPH de la métropole du Grand Nancy: https://www.marches-securises.fr
Les modalités et conditions de remise des dossiers sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.
L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: www.omhgrandnancy.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles R.551-7 à R.551-10 du CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,
— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn-et-Garonne »).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 066-123833 (2017-03-30)
Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 276699.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296874
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-123833
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Marché à prix unitaires. Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire sur bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité. Pour ce lot, il est prévu l'acquisition de 4 véhicules. Ce nombre est susceptible d'évoluer en fonction des besoins.
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Objet
Champ d'application du marché
Le présent lot fait référence à un accord-cadre mono attributaire sur bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016, sans engagement minimal ou maximal en valeur ou en quantité.
Pour ce lot, il est prévu l'acquisition d'un véhicule. L'OPh se réserve la possibilité de ne pas donner suite au présent lot.
Intitulé du lot: Véhicules de société — Segment A: modèle urbain / mini citadine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des véhicules sera effectuée à Nancy (54000) aux adresses indiquées par l'OPh lors de la passation des commandes.
La livraison du véhicule sera effectuée à Nancy (54000) à l'adresse indiquée par l'OPh lors de la passation de la commande.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-21 📅

Référence
Informations complémentaires
les montants donnés pour chacun des lots correspondent à des besoins prévisionnels sur la durée totale de 4 ans, sur la base des bordereaux de prix contractuels
La date de conclusion correspond à la date de signature des marchés.
Le lot n°2 est facultatif, l'OPH a décidé de ne pas y donner suite.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés.
Les pièces contractuelles des marchés objets du présent avis d'attribution sont communicables, sur demande écrite adressée à: OPh de la Métropole du Grand Nancy — service marchés — 32 rue Saint-Léon 54000 Nancy. La communication des pièces des marchés se fera dans le respect des secrets protégés par la loi et des intérêts commerciaux des entreprises attributaires.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office.
— Recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne »).
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Source: OJS 2017/S 144-296874 (2017-07-25)
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