Fournitures de signalisation verticale et horizontale — 2017-2021

Ville d'Avignon

Fournitures de signalisation verticale et horizontale — 2017-2021. La consultation porte sur 3 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Mini HT / an = 80 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR; Lot 2 Mini HT / an = 40 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR; Lot 3 Mini HT / an = 50 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-29 Avis de marché
2017-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 17S0015
Brève description:
Fournitures de signalisation verticale et horizontale — 2017-2021. La consultation porte sur 3 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 Mini HT / an = 80 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR; Lot 2 Mini HT / an = 40 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR; Lot 3 Mini HT / an = 50 000 EUR, Maxi HT / an = 400 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Signalisation de police 📦
Panneaux de signalisation routière 📦
Matériel de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207240
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalisation de Police
Numéro du lot: 1
Brève description: Signalisation de Police.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions possibles: 3. Durée de la période de reconduction: 1 an(s). Durée maximale de l'affaire: 4 an(s).
Intitulé du lot: Signalisation directionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalisation directionnelle.
Intitulé du lot: Produits de marquage et de signalisation routière horizontale
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de marquage et de signalisation routière horizontale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
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Copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: retrait sur place ou envoi postal. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. Autres renseignements complémentaires: téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure. Des échantillons sont demandés pour chacun des lots.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 104-207240 (2017-05-29)
Avis d'attribution de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est un accord-cadre à bon de commande décomposé en 3 lots, passé pour une période de 1 an à compter de la notification du marché, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487842
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207240
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Accord-cadre passé pour un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT. À titre indicatif, le montant du DQE s'élève à 149 215,16 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Signalisation de police
Brève description: Fourniture de signalisation de police.
Informations complémentaires:
Accord-cadre passé pour un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
À titre indicatif, le montant du DQE s'élève à 149 215,16 EUR HT.
Brève description: Fourniture de signalisation directionnelle.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
À titre indicatif le montant annuel du DQE s'élève à 68 959,22 EUR HT.
Brève description: Fourniture de produits de marquage et de signalisation routière horizontale.
Informations complémentaires:
Accord-cadre passé pour un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.
À titre indicatif, le montant annuel du DQE s'élève à 82 034,40 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Critère valeur technique jugée sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique, des fiches techniques et des échantillons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
2017-11-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2017/S 235-487842 (2017-12-05)
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