Fournitures de sel de déneigement

Ville de Reims

Fournitures de sel de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ogamalp

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-19	Avis de marché
2018-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: VF8U702
Brève description: Fournitures de sel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@mairie-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326777430 📞
Fax: +33 326777350 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-371971
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

L'accord-cadre a une durée de 4 ans à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360. L'accord est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) est évalué à 134 000 EUR HT par an.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires des membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Statut juridique — critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: FRF23
Contact
Point de contact: C3C Pôle services urbains, bureau 110
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le cas échéant, une relance du contrat pourrait avoir lieu pendant le deuxième semestre 2021.

Lieu d'obtention et de consultation du DCE: Hôtel de Ville — Pôle services urbains C3C — bureau 110, Tél: 03.26.77.73.15. Le DCE pourra être envoyé gratuitement par voie postale: sur demande adressée par télécopie au 03.26.77.73.50 ou sur demande adressée par courriel: c3c.psu@grandreims.fr — service ouvert du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 ou demande par télécopie. Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats peuvent consulter et télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité. Pour cela, ils se connecteront, sur le Profil acheteur: https://marches.grandreims.fr — un «guide d'utilisation à destination des opérateurs économiques» est mis à disposition sur le site dans la rubrique «Aide». Modalités de remise des candidatures et des offres: la remise des candidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise.

Les candidats peuvent choisir entre 2 modes de soumission:

— candidature et offre sur support papier ou support physique électronique: envoi ou dépôt contre récépissé, sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM et/ou DVD- ROM) de la candidature et de l'offre. Les candidats devront remettre leur offre sous enveloppe comportant l'indication de l'opération concernée sous la forme suivante: «VF8U-702 — fourniture de sel de déneigement — ne pas ouvrir». À l'adresse suivante: M. le maire de Reims — Hôtel de Ville — Pôle services urbains — C3C — bureau n° 110 — CS 80036 — 51722 Reims Cedex,

— candidature et offre dématérialisées: pour faire acte de candidature et adresser une offre par transmission électronique, les candidats doivent s'informer des instructions du règlement de consultation et de son annexe, et se connecter au site Internet suivant: https://marches.grandreims.fr — type de pouvoir adjudicateur: l'acheteur est un groupement de commandes au sens de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, dont le coordonnateur est la ville de Reims.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, avant la signature du contrat (articles L. 551 et R. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel, après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la date de la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut de la publication d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat, dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 182-371971 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 473 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-017917
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-371971
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la Loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison d'urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: frf23
Contact
Point de contact: C3C pôle services urbains, bureau 110
Source: OJS 2018/S 010-017917 (2018-01-12)

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