Brève description
Le présent accord-cadre se présente comme un accord-cadre de fournitures sur catalogue auquel est spécifié dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement un ou plusieurs taux de remise en pourcentage sur le tarif public du catalogue du titulaire.
Cet accord-cadre est mis en place au bénéfice d'un projet relatif au cancer du mélanome. Il pourra également être utilisé pour répondre aux besoins de tout autre projet de l'acheteur, à l'exception du projet 793-BTN Immuno-modulateurs qui dispose d'un accord-cadre à bons de commande spécifique (n° AOO2016003-793).