Fournitures de polymères pour les usines du SIAAP

SIAAP

L'accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des sites de Seine Aval, Seine Amont (usine Marne Aval et Seine Morée), Seine Centre, Seine Grésillons. Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques. Les polymères anioniques sont principalement utilisés en tant qu'agent floculant pour le traitement physico — chimique par décantation. Les polymères cationiques sont quant à eux utilisés en tant qu'agent floculant, soit de boues biologiques avant épaississement par flottation, soit de boues primaires ou mixtes avant déshydratation par centrifugation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-16 Avis de marché
2017-05-22 Informations complémentaires
2018-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Polymères acryliques sous forme primaire
Numéro de référence: 16C0003
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des sites de Seine Aval, Seine Amont (usine Marne Aval et Seine Morée), Seine Centre, Seine Grésillons. Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques. Les polymères anioniques sont principalement utilisés en tant qu'agent floculant pour le traitement physico — chimique par décantation. Les polymères cationiques sont quant à eux utilisés en tant qu'agent floculant, soit de boues biologiques avant épaississement par flottation, soit de boues primaires ou mixtes avant déshydratation par centrifugation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Polymères acryliques sous forme primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Polymères acryliques sous forme primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191211
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Les jar-tests doivent être réalisés (cf. Article 4.4.2 du Rc). Des échantillons sont à remettre (cf.article 5.1.2 du Rc).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 271 976 EUR 💰
Brève description:
Fournitures de polymères pour les usines du SIAAP
La consultation aboutira:
D'une part à un accord-cadre sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
D'autre part à 11 premiers marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
De même, les marchés subséquents passés ultérieurement seront à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-II-3° et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur estimée hors TVA: 10 271 976 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Les jar-tests doivent être réalisés (cf. Article 4.4.2 du Rc).
Des échantillons sont à remettre (cf.article 5.1.2 du Rc).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les pièces relatives à la candidature peuvent être transmises, au choix, via 2 procédés distincts:
— soit par la remise des formulaires Dc1 et Dc2 (ou documents équivalents),
— soit par la remise d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».
Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Avance versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois (taux 5 %).
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Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne
Point de contact: Direction des achats et de la commande
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats bureau 408
Adresse Internet: http://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution de l'accord-cadre (cf. Article 4.4.1 du Rc).
La durée de validité de l'accord-cadre sera de 4 ans à compter de sa date de notification.
La durée des premiers marchés subséquents passés en même temps que l'accord-cadre est:
— soit de 1 an reconductible tacitement une fois;
— soit de 4 mois, reconductible tacitement: une première fois pour une période de 8 mois, une deuxième fois pour une période de 12 mois.
Soit une durée maximale de 2 ans.
La durée des marchés subséquents qui seront passés ultérieurement sera précisée à l'occasion des remises en concurrence, dans les documents qui leurs seront propres.
L'accord-cadre ne prévoit pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Toutefois, dans les marchés subséquents, pourront être prévues les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) suivantes:
— fourniture de nettoyants spécifiques destructeur de polymères,
— collecte, transport et traitement des big bag usagés,
— fourniture d'un IBC 1000l consigné,
— fourniture d'un polymère innovant.
Ces PSE seront définis dans les documents spécifiques aux marchés subséquents.
Ces PSE ne sont pas obligatoires. Ces PSE pourront être levées par le pouvoir adjudicateur lors de l'attribution des marchés subséquents.
les critères d'analyse des candidatures et des offres, pour l'accord-cadre et pour les marchés subséquents, sont détaillés au Règlement de la consultation.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires pour l'accord-cadre. Cinq (5) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet.
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final,deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
valeur estimée:
A titre indicatif, quantité annuelle estimative:
Polymères anioniques (poudre) :335 tonnes.
Polymères cationiques (poudre) :850 tonnes.
Polymères cationiques (émulsion): 110 tonnes.
Quantité estimative sur 4 ans:
Polymères anioniques (poudre): 1 340 tonnes.
Polymères cationiques (poudre): 3 400 tonnes.
Polymères cationiques (émulsion): 440 tonnes.
estimation sur 4 ans: 10 271 976 EUR HT.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: L. 551-1 et s du CJA.
Référé contractuel: L. 551-13 et S du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 097-191211 (2017-05-16)
Informations complémentaires (2017-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 📅
Date limite de soumission: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201281
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191211
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2017/S 101-201281 (2017-05-22)
Avis d'attribution de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Accord-cadre concerne la fourniture, le transport et la livraison de polymères nécessaires au fonctionnement des sites de Seine Aval, Seine Amont (usine Marne Aval et Seine Morée), Seine Centre, Seine Grésillons. Il pourra s'agir de polymères anioniques ou cationiques. Les polymères anioniques sont principalement utilisés en tant qu'agent floculant pour le traitement physico - chimique par décantation. Les polymères cationiques sont quant à eux utilisés en tant qu'agent floculant, soit de boues biologiques avant épaississement par flottation, soit de boues primaires ou mixtes avant déshydratation par centrifugation.
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Valeur totale du marché: 13 913 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048170
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de polymères pour les usines du Siaap La consultation aboutira:
— d'une part à un accord-cadre sans minimum ni maximum en application des articles 78-ii-3º et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— d'autre part à 11 premiers marchés subséquents à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-ii-3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. de même, les marchés subséquents passés ultérieurement seront à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78-ii-3º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: L. 551-1 et s du Cja Référé contractuel: L. 551-13 et S du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 023-048170 (2018-01-31)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits chimiques Matières plastiques sous forme primaire Polymères de vinyle sous forme primaire Polymères acryliques sous forme primaire