Fournitures de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor (lots n° 14 et 17).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guingamp Poids Lourds
• Ouest Motoculture

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-16	Avis de marché
2017-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de moteurs
Numéro de référence: 2017.1.11
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor (lots n° 14 et 17).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191213
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-119928
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

— II.2.6): marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT). . La valeur estimée est basée sur le montant maximum du marché sur la durée maximale du marché de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Moteurs de marque MAN
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique pour les moteurs de marque MAN du Smitred Ouest d'armor (lot n° 14 de l'opération).

Marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT)., d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Moteur de marque Perkins
Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique pour les moteurs de marque Perkins du Smitred Ouest d'Armor (lot n° 17 de l'opération).

Marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics), sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de: 30 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre à bons de commandes avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). D'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.

Informations complémentaires:

— II.2.6): marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). La valeur estimée est basée sur le montant maximum du marché sur la durée maximale du marché de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les pièces seront livrées au garage du site Valorys de Pluzunet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— lettre de candidature DC1 ou équivalente;

— déclaration du candidat DC2 ou équivalente.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des 3 exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Pondération du prix: 70 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous: Smitred Ouest d'Armor — site du Quelven 22 140 Pluzunet. Tél. : 02 96 54 65 10 /Fax: 02 96 54 65 18 / E-Mail: accueil@valorys.smitred.com Le DCE est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com

* Modalités de remise des dossiers: Les dossiers des candidats seront: soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée ci-dessus, à l'adresse suivante: M. le président — Smitred Ouest d'Armor Site du Quelven 22140 Pluzunet; soit envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus; soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du Smitred, à savoir: http://www.smitred-marches.com avant les mêmes dates et heures limites.

— Marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics denantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2017/S 097-191213 (2017-05-16)

Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312457
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191213
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Précision Bloc V.2.4: — estimation initiale du marché: montant maximum du lot sur la durée maximum de 4 ans. — valeur totale du marché: la valeur totale pour chaque lot correspond au montant net en EUR HT. Basé sur l'estimation annuelle des besoins indiqué aux détail estimatif indicatif, sur la durée maximum de l'accord-cadre de 4 ans. (accord-cadre à bons de commande mono-attributaire).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique pour les moteurs de marque…

… MAN du Smitred Ouest d'Armor (lot n° 14 de l'opération). Marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR HT.

… Perkins du Smitred Ouest d'Armor (lot n° 17 de l'opération). Marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique (passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de: 30 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Précision Bloc V.2.4:

— estimation initiale du marché: montant maximum du lot sur la durée maximum de 4 ans.

— valeur totale du marché: la valeur totale pour chaque lot correspond au montant net en EUR HT. Basé sur l'estimation annuelle des besoins indiqué aux détail estimatif indicatif, sur la durée maximum de l'accord-cadre de 4 ans. (accord-cadre à bons de commande mono-attributaire).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rennes Cédex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nantes Cédex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 151-312457 (2017-08-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)

Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) (1)

Pièces de moteurs