Fournitures de petits materiels pour la cuisine centrale

Ville de Sannois

Fournitures de petits matériels à destination de la Cuisine Centraleaccord-Cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-28.

Qui ?

• Ville de Sannois

Qu'est-ce que c'est ?

• Boîtes métalliques › Boîtes pour aliments
• Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-28	Avis de marché

Avis de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 17SCO04F
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Boîtes pour aliments 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sannois
Adresse postale: Département education, place du Général Leclerc, BP 60088
Code postal: 95111
Commune postale: Sannois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sannois.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sannois.org 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-478963
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: l'administration accepte la transmission des plis sous forme électronique (candidatures et offres) via le site www.achatpublic.com aux formats «Office 97» ou «Pdf» (selon les modalités légales dont quelques unes sont rappelées dans le présent règlement de consultation). La taille de fichier maximale acceptée est de 10 Mo.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaiselles et petits matériels
Numéro du lot: 01
Brève description: Vaiselles et petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Intitulé du lot: Barquettes et films alimentaires
Numéro du lot: 02
Brève description: Barquettes et films alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jetables à usage unique
Numéro du lot: 03
Brève description: Jetables à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 à 50 de l'ordonnance nº2016-360 du 23 juillet 2015 et 51 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres du budget communal Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Sannois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Fiches techniques
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur économique: coût
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de SANNOIS
Adresse postale: secrétariat de la Direction Générale 3ième étage Commande Publique Place du Général Leclerc BP 60088
Téléphone: +33 139982032 📞
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173406 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 230-478963 (2017-11-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration (>20)

Équipement de cuisine (13)

Ustensiles de cuisine (4)