Fournitures de matières premières plomberie

Centre hospitalier Sainte-Marie

Objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-31.

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Machines pour le traitement thermique de matériaux › Bains thermostatiques et accessoires

Où ?

• Haute-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-31	Avis de marché

Avis de marché (2017-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bains thermostatiques et accessoires
Quantité ou étendue:

Accord-cadre avec maximum et plusieurs opérateurs économiques. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil maximum 69 000 EUR HT pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: les articles figurant au bordereau de prix font parti d'une même famille homogène.207 000

Valeur totale du marché: 207 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bains thermostatiques et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, 50 route de Montredon, CS 10021
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com 📧
Téléphone: +33 471075555 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-31 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-127143
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Objet.
Quantité ou étendue:

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: LP17A04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie — Le Puy-en-Velay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Autres conditions particulières:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. modalités de variation des prix: révision périodique. annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-04-27 📅
Lieu d’ouverture: CHSM Le Puy-en-Velay
Lieu: CHSM Le Puy-en-Velay
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (30)
3. Conditions de livraison (5)
4. Sécurité d'approvisionnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie
Point de contact: Mme Roche Corinne
Fax: +33 471075599 📠
URL pour informations complémentaires: http://ashm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte.marie.com 📧
URL pour la participation: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LP17A04

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Source: OJS 2017/S 067-127143 (2017-03-31)

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