Fournitures de livres et de documents pour la médiathèque de Romainville

Ville de Romainville

Fournitures de livres et de documents pour la médiathèque de Romainville avec 5 lots: Édition générale pour la jeunesse textes pour les adultes documentaires pour adultes et jeunesse bandes dessinées et mangas pour adulte et jeunesse documents multimédia.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-28 Avis de marché
2018-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 217034
Brève description:
Fournitures de livres et de documents pour la médiathèque de Romainville avec 5 lots: Édition générale pour la jeunesse textes pour les adultes documentaires pour adultes et jeunesse bandes dessinées et mangas pour adulte et jeunesse documents multimédia.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romainville
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 93231
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-romainville.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.publics@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: +33 149209388 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_F6b90wCwih 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_F6b90wCwih 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386633
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Accord cadre à bon de commande Lot 1 Édition générale pour la jeunesse montant annuel HT minimum: 500 EUR / montant HT annuel maximum 25 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 Édition générale pour la jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de documents imprimés et numériques, CD livre, livre-jeux, comprenant les domaines suivants: albums, albums documentaires, contes, romans, poésie, en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales de fiction destinées à la jeunesse et à destination du public adolescent et les publications sur la littérature jeunesse, y compris les petits éditeurs.
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord cadre à bon de commande
Lot 1 Édition générale pour la jeunesse montant annuel HT minimum: 500 EUR / montant HT annuel maximum 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 2 textes pour les adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures de documents imprimés et numériques, périodiques au numéro comprenant les romans, et la poésie « adultes » en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales de fiction destinées aux adultes, y compris les petits éditeurs et les éditions en gros caractères, ainsi que les « Arts de la scène », c'est-à-dire théâtre pour adulte et jeunesse, ouvrages sur le théâtre, la danse, le cirque.
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Informations complémentaires:
Accord cadre à bon de commande Lot 2 Textes pour les adultes avec montant minimum annule 500 EUR HT / montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 3 documentaire pour les adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures de documents imprimés et numériques, périodiques au numéro comprenant les domaines suivants: philosophie (y compris albums), religions et croyances, psychologie, société, langage, généralités et documents professionnels, sciences, techniques, littérature, loisirs, sports, arts (à l'exception des documents sur le théâtre, la danse et le cirque, objets du lot 2), histoire, géographie, en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales documentaires destinées aux adultes et à la jeunesse.
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Informations complémentaires:
Accord cadre à bon de commande Lot 3 documentaire pour adulte et jeunesse montant annuel minimum 500 EUR HT montant annuel maximum 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 4 bandes dessinées et mangas pour adultes et pour la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fournitures de documents imprimés et numériques de bande dessinée (y compris les mangas, manhwas, comics et autres...) et sur la bande dessinée en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales de bande dessinée destinées aux adultes et à la jeunesse.
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord cadre à bon de commande pour le lot 4 bandes dessinées mangas pour adultes et jeunesse montant annuel minimum 500 EUR HT montant annuel maximum 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Lot 5 documents multimédia
Numéro du lot: 5
Brève description:
Discographie générale courante (musique) adultes et jeunesse. En sont exclus les «audio livres».
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande avec pour le lot 5 un montant annuel maximum de 500 EUR HT et montant annuel maximum de 25 000 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Romainville.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Romainville.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 000221930063900016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_F6b90wCwih 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_F6b90wCwih 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine de Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.
— peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA);
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA);
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).
— des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article r421-7 CJA.
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du conseil d'état, nº 291545, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation.
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— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par…
… sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 358994, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
… la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 398445, 30.6.2017.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 189-386633 (2017-09-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de livres et de documents pour la médiathèque de Romainville avec 5 lots: édition générale pour la jeunesse. Textes pour les adultes, documentaires pour adultes et jeunesse bandes dessinées et mangas pour adulte et jeunesse documents multimédia.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la Commande Publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015668
Se réfère à l'avis: 2017/S 189-386633
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 édition générale pour la jeunesse
Brève description:
Fournitures de documents imprimés et numériques, périodiques au numéro comprenant les…
… romans, et la poésie «adultes» en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales de fiction destinées aux adultes, y compris les petits éditeurs et les éditions en gros caractères, ainsi que les «arts de la scène», c'est-à-dire théâtre pour adulte et jeunesse, ouvrages sur le théâtre, la danse, le cirque.
… domaines suivants: philosophie (y compris albums), religions et croyances, psychologie, société, langage, généralités et documents professionnels, sciences, techniques, littérature, loisirs, sports, arts (à l'exception des documents sur le théâtre, la danse et le cirque, objets du lot 2)), histoire, géographie, en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales documentaires destinées aux adultes et à la jeunesse.
Fournitures de documents imprimés et numériques de bande dessinée (y compris les mangas, manhwa, comics et autres…) et sur la bande dessinée en langue française et étrangère, toutes publications éditoriales de bande dessinée destinées aux adultes et à la jeunesse.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Romainville

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Valeut technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. — Peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 CJA),
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 CJA),
— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R. 421-3 CJA),
— des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA,
— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du conseil d'état, nº 291545, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation,
Afficher plus
— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par…
… sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, nº 358994, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne,
… la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'état, nº 398445, 30.6.2017.
Source: OJS 2018/S 009-015668 (2018-01-11)
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