Fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine

CA Val d'Yerres Val de Seine

L'objet de cette consultation est de conclure des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 EUR HT en vue de la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine. Les prestations concernent 6 lots:
Lot nº 1: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Lot nº 2: Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées).
Lot nº 3: Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées).
Lot nº 4:Fiction adultes (hors bandes dessinées).
Lot nº 5: Documentaires adultes (hors bandes dessinées).
Lot nº 6:Documents sonores et audiovisuels.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Val d'Yerres Val de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-16	Avis de marché
2018-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2017-31
Brève description:

L'objet de cette consultation est de conclure des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 EUR HT en vue de la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine. Les prestations concernent 6 lots: Lot nº 1: Bandes dessinées adultes et jeunesse. Lot nº 2: Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées). Lot nº 3: Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées). Lot nº 4:Fiction adultes (hors bandes dessinées). Lot nº 5: Documentaires adultes (hors bandes dessinées). Lot nº 6:Documents sonores et audiovisuels. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Matériel de télévision et matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Val d'Yerres Val de Seine
Adresse postale: 78 Route Nationale 6
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy
Contact
Adresse Internet: http://www.vyvs.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vyvs.fr 📧
Téléphone: +33 169737120 📞
URL des documents: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415325
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1: Bandes dessinées adultes et jeunesse.

Lot nº 2: Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées).

Lot nº 3: Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées).

Lot nº 4:Fiction adultes (hors bandes dessinées).

Lot nº 5: Documentaires adultes (hors bandes dessinées).

Lot nº 6:Documents sonores et audiovisuels.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018 jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées).
Intitulé du lot: Fiction adultes (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fiction adultes (hors bandes dessinées).
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documentaires adultes (hors bandes dessinées)
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires adultes (hors bandes dessinées).
Intitulé du lot: Documents sonores et audiovisuels
Numéro du lot: 6
Brève description: Documents sonores et audiovisuels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège Brunoy.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005847700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html 🌏
Adresse postale: 6 bis boulevard Henri Barbusse
Commune postale: Draveil
Code postal: 91210
Téléphone: +33 169731523 📞
Fax: +33 169731530 📠
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 17/09/2021.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html -

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certainede réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2017-31.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 202-415325 (2017-10-16)

Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de cette consultation est de conclure des accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 EUR HT en vue de la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la communauté d'agglomération Val-d'Yerres Val-de-Seine. Les prestations concernent 6 lots: — lot nº 1: bandes dessinées adultes et jeunesse; — lot nº 2: livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées); — lot nº 3: livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées); — lot nº 4: fiction adultes (hors bandes dessinées); — lot nº 5: documentaires adultes (hors bandes dessinées); — lot nº 6: documents sonores et audiovisuels forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Val-d'Yerres Val-de-Seine
Adresse postale: 78 route Nationale 6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009107
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415325
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: bandes dessinées adultes et jeunesse;

— lot nº 2: livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées);

— lot nº 3: livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées);

— lot nº 4: fiction adultes (hors bandes dessinées);

— lot nº 5: documentaires adultes (hors bandes dessinées);

— lot nº 6: documents sonores et audiovisuels forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 2.1.2018.

Bandes dessinées adultes et jeunesse

Informations complémentaires: Aucune
Brève description:

Livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)

Livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)

Fiction adultes (hors bandes dessinées)

Documentaires adultes (hors bandes dessinées)

Documents sonores et audiovisuels

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour 1 an, à compter de 2.1.2018, reconductibles tacitement 3 fois.les montants de chaque lot sont des montants maxi par an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 006-009107 (2018-01-08)

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