Fournitures de divers articles de bureau, de papier, de consommables informatiques et d'enveloppes

Ville de Montmorency

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de divers articles de bureau, de papier, de consommables informatiques et d'enveloppes. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prix seront appliqués sur la base des quantités réellement
exécutées, à partir des tarifs indiqués au bordereau des prix unitaires et des catalogues pour les prestations hors bordereau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Numéro de référence: 17COM03
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de divers articles de bureau, de papier, de consommables informatiques et d'enveloppes. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prix seront appliqués sur la base des quantités réellement exécutées, à partir des tarifs indiqués au bordereau des prix unitaires et des catalogues pour les prestations hors bordereau.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie 📦
Traceurs 📦
Fournitures de bureau 📦
Fournitures informatiques 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montmorency
Adresse postale: 2 avenue Foch
Code postal: 95160
Commune postale: Montmorency
Contact
Adresse Internet: http://ville-montmorency.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 0139349847 📞
URL des documents: http://ville-montmorency.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-montmorency.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 đź“…
Date limite de soumission: 2017-06-09 đź“…
Date de publication: 2017-05-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174094
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les offres pourront être présentées sous format papier ou électronique. L'Offre devra obligatoirement comporter les documents indiqués à l'article 5.1 du RC. L'Absence ou l'incomplétude de l'une ou plusieurs des pièces précitées aura pour effet de rendre l'offre irrégulière conformément à l'article 59 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de divers articles de bureau, de papier, de consommables informatiques et d'enveloppes. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les prix seront appliqués sur la base des quantités réellement
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exécutées, à partir des tarifs indiqués au bordereau des prix unitaires et des catalogues pour les prestations hors bordereau.
Valeur totale estimée: 498 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à:
— seuil minimum: 20 000 euro (H.T.).
— seuil maximum: 45 000 euro (H.T.).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de bobines et cartouches traceur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — seuil minimum: 9 000 euros HT — seuil maximum: 15 000 euros (H.T.).
Le montant pour chaque reconduction, sera le suivant: — seuil minimum: 11 000 euros HT — seuil maximum: 21 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de bureau et de papeterie
Numéro du lot: 3
Brève description:
— seuil minimum: 10 000 euro (H.T.).
— seuil maximum: 30 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de consommables informatiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: — seuil minimum: 5 000 euros HT — seuil maximum: 25 000 euros HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 5
Brève description:
— seuil minimum: 2 000 euro (H.T.).
— seuil maximum: 5 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-montmorency.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-montmorency.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 089-174094 (2017-05-05)
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