Fournitures de batteries — accumulateurs de démarrages
Département des Alpes-Maritimes
Fournitures de batteries-accumulateurs de démarrages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-25 | Avis de marché |
| 2017-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Numéro de référence: 17S0062
Brève description: Fournitures de batteries-accumulateurs de démarrages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦
Code CPV supplémentaire: Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact: tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158014
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini avec une maximum de 85 000 EUR HT par.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Brève description: Fournitures de batteries-accumulateurs de démarrage.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de garantie commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 4934557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 082-158014 (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Numéro de référence: 17S0062
Brève description: Fournitures de batteries-accumulateurs de démarrages.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦
Code CPV supplémentaire: Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — BP 3007 — contact: tour Jean Moulin — bureau 630
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 497187662 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158014
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini avec une maximum de 85 000 EUR HT par.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Brève description: Fournitures de batteries-accumulateurs de démarrage.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Description des options:
Le marché est passé pour une période d'un an reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans mini avec une maximum de 85 000 EUR HT par.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur: A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de garantie commerciale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai de livraison est défini à l'acte d'engagement et court à compter de la date de validation du bon de commande. Le délai est indiqué dans chaque bon de commande conformément aux mentions portées par le titulaire dans l'acte d'engagement.
Retrait du DCE par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr Remise des candidatures et des offres: les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9:00-11:45 et 13:30-16:00. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf A résolution 300 DPI niveau de gris.. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation Modalité d'ouverture des offres: séance non publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 4934557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat, — référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,. — référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative, — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de batteries — accumulateurs de démarrages.
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 — contact: Tour Jean Moulin — bureau 630
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 169-346781
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158014
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de batteries — accumulateurs de démarrage.
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 169-346781 (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de batteries — accumulateurs de démarrages.
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — Cadam — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007 — contact: Tour Jean Moulin — bureau 630
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 169-346781
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158014
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini avec un maximum de 85 000 EUR HT par an.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de batteries — accumulateurs de démarrage.
Description des options:
Le marché est passé pour une période de 1 an reconductible 3 fois, par décision de 1 an pour une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans mini avec un maximum de 85 000 EUR HT par an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 22.8.2017.
Le DDED servant à la comparaison des offres est de 43 411,20 EUR TTC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société tropic travaux signalisation (CE Ass.,16.7.2007 n° 29545)après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: 0497 18 76 62) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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