Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux, de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et montage de pavillons de compostage

Syndicat Trivalis

Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs. Fourniture, transport, déchargement et montage des pavillons de compostage sur le département de la Vendée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat Trivalis

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-31	Avis de marché
2017-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 2017_M001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Trivalis
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique, CS 30605
Code postal: 85015
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: http://www.trivalis.fr 🌏
Courrier électronique: contact@trivalis.fr 📧
Téléphone: +33 251451451 📞
Fax: +33 251451450 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041261
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Accord-cadre (AC) sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, mono-attributaire (art. 78 décret 2016-360 du 25.3.2016). Le lot 1 s'exécutera par l'émission de Bons de commande (BDC) au fur et à mesure des besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le titulaire devra assurer la fourniture des composteurs bois respectant les prescriptions techniques du CCTP. Il devra également assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents). Selon les volumes, les quantités annuelles estimatives sont les suivantes:

— 700 composteurs bois compris entre 300 et à 400 litres (inclus),

— 1500 composteurs bois compris entre 400 et 600 litres (inclus),

— 175 composteurs bois supérieurs à 600 litres,

— une centaine de composteurs serait à transporter jusqu'à l'Île d'Yeu et à décharger sur port Joinville.

Valeur estimée hors TVA: 536 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en plastique
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 556 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre (AC) sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, mono-attributaire (art.78 du décret 2016-360 du 25.3.2016). Le lot 2 s'exécutera par l'émission de bons de commandes au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de bioseaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le titulaire devra assurer la fourniture des bioseaux respectant les prescriptions techniques du CCTP. Il devra également assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents). Selon les volumes, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:

— 4000 bioseaux compris entre 9 et 15 litres,

— 100 bioseaux compris entre 15 et 25 litres,

— 150 étiquettes autocollantes d'information,

— 200 bioseaux seraient à transporter jusqu'à l'Île d'Yeu et à décharger sur port Joinville.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre (AC) sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, mono-attributaire (art. 78 décret 2016-360 du 25.3.2016). Le lot 3 s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Fourniture, transport et déchargement de lombricomposteurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le titulaire devra assurer la fourniture des lombricomposteurs respectant les prescriptions techniques du CCTP. Il devra également assurer le transport et le déchargement sur différents lieux de la Vendée (environ 30 sites différents). Les quantités annuelles estimatives sont les suivantes:

— 20 lombricomposteurs compris entre 25 et 50 litres (environ 30 litres),

— 1 lombricomposteur serait à transporter jusqu'à l'Île d'Yeu et à décharger sur port Joinville.

Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre (AC) sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, mono-attributaire (art. 78 décret 2016-360 du 25.3.2016). Le lot 4 s'exécutera pas l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Fourniture, transport, déchargement et montage de pavillons de compostage
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le titulaire devra assurer la fourniture des pavillons respectant les prescriptions du CCTP. Il devra également assurer le transport, le déchargement et le montage des pavillons sur différents lieux de Vendée et assurer une formation sur la pratique du compostage dans le cadre de l'exploitation d'un pavillon de compostage. Selon les volumes, les quantités estimatives annuelles sont les suivantes:

— 3 pavillons compris entre 4 et 7 m

— 6 pavillons compris entre 7 et 12 m

— 2 pavillons compris entre 12 et 22 m

— 1 pavillon de compostage serait à transporter jusqu'à l'Île d'Yeu et à décharger sur port Joinville.

Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre (AC) sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, mono-attributaire (art. 78 décret 2016-360 du 25.3.2016). Le lot 5 s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit à l'appui de sa candidature: 1° une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; 2° Les documents et renseignements demandés ci-dessous: le candidat doit transmettre à l'appui de sa candidature une preuve de son inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Le candidat doit transmettre à l'appui de sa candidature: la déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit transmettre à l'appui de sa candidature: une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Toutefois, l'absence de références relatives à l'exécution de marchés publics de même nature ne peut justifier, à elle seule l'élimination d'un candidat. — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats et l'importance du personnel l'encadrement pendant les 3 dernières années. — une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-07-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 258 502 962 00032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte départemental d'études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de Vendée
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les Documents de la consultation (DC) sont téléchargeables à l'adresse http://www.marches-securises.fr sous l'annonce Trivalis_85_20170103w2_01. Le candidat devra indiquer sur le site 1 adresse électronique valide et à jour. Pour obtenir tous renseignements complémentaires sur les DC, le candidat devra faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres (DLRO) une demande écrite à Trivalis. Les renseignements complémentaires, y compris les modifications de détail des DC, sont envoyés aux candidats au plus tard 6 jours avant la DLRO. La remise des candidatures et des offres par voie papier est autorisée. Le candidat applique le même mode de transmission à tous les documents qu'il transmet à l'acheteur. Les informations concernant la présentation des candidatures et des offres, la sélection des candidats et le choix des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

L'accord-cadre ne comprend pas de variantes exigées. Les variantes sont autorisées pour le lot 5. Le candidat présentant une variante est tenu de présenter une offre conforme à la solution de base. Exigences minimales et modalités sont mentionnées à l'article 5.2 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants). Référé contractuel (CJA, art.l.551-13 et suivants), Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/direction_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041261 (2017-01-31)

Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation comprend la fourniture, le transport et le déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs et de pavillons de compostage (les pavillons de compostage feront en plus l'objet d'un montage et d'une formation sur la pratique du compostage dans le cadre de leur exploitation), sur des points de livraison distincts sur l'ensemble du département de la Vendée, y compris la commune de l'ile d'yeu (qui fera l'objet d'une prestation supplémentaire de transport maritime jusqu'à Port Joinville).

Valeur totale du marché: 1272543.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 rue de l'Atlantique — CS 30605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251911
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041261
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans mini ni maxi en valeur ou en quantité, à bons de commande (art.78 et 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en bois sur différents lieux de livraison sur le Département de la Vendée.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans mini ni maxi en valeur ou en quantité, à bons de commande (art.78 et 80 du décret n

Brève description:

Fourniture, transport et déchargement de composteurs individuels en plastique sur différents lieux de livraison sur le Département de la Vendée.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans mini ni maxi en valeur ou en quantité, à bons de commande (art 78 et 80 du décret n

Brève description:

Fourniture, transport et déchargement de bioseaux sur différents lieux de livraison sur le département de la Vendée.

Fourniture, transport et déchargement de lombricomposteurs sur différents lieux de livraison sur le département de la Vendée.

Fourniture, transport, déchargement et montage de pavillons de compostage sur différents lieux de livraison sur le Département de la Vendée.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Vendée.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-12 📅
2017-06-08 📅
2017-06-09 📅
2017-06-14 📅

Référence
Informations complémentaires

L'AC est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification. Seuls les prix unitaires sont contractuels. Chaque lot a été signé le 6.6.17. Le lot 1: conclu avec la fabrique des gavottes, notifié le 12.6.17. Le lot 2: conclu avec QUADRIA, notifié le 8.6.17. Les lots 3 et 4: conclus avec plastic omnium, notifiés le 9.6.17. Le lot 5: conclu avec compost in situ, notifié le 15.6.17. 2 offres ont été transmises pour le lot 5, une offre de base et une variante, laquelle a été retenue.

Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, l'ac 2017_m001 peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l'adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l'heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l'affranchissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) Référé contractuel (CJA, art.l.551-13 et suivants) Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 124-251911 (2017-06-26)

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