Fourniture-Sous forme d'achat ou de mise à disposition (fourniture de consommables captifs) de moniteurs spécialisés en anesthésie-réanimation et de défibrillateurs, et maintenance APHP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture-Sous forme d'achat ou de mise à disposition (livraison, installation, mise en service et fourniture de consommables captifs) de moniteurs spécialisés dans le domaine de l'anesthésie-réanimation et de défibrillateurs, et des prestations associées de maintenance (préventive, corrective et pièces détachées des équipements) destinées à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
• Système de surveillance des patients › Moniteurs

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-09	Avis de marché
2018-02-15	Avis d'attribution de marché
2018-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteurs
Numéro de référence: AGEPS-AO-17-016E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Moniteurs 📦
Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 105/106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 0146699256 📞
Fax: +33 0146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337043&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337043&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-31 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225082
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 250. Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 530.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 811 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de moniteurs de curarisation, fourniture de consommables captifs et fourniture de prestations de maintenance
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de moniteurs de curarisation, fourniture de consommables captifs et fourniture de prestations de maintenance.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 250.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 530.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation avec achat des consommables captifs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de surveillance de la fonction cérébrale lors de la sédation avec achat des consommables captifs.

Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 12.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 7 560.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs d'oxymètrie tissulaire cérébrale avec achat de consommables captifs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs d'oxymètrie tissulaire cérébrale avec achat de consommables captifs.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 40.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 20 720.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par doppler oesophagien avec achat des consommables captifs (variante achat des moniteurs, des consommables captifs et de la maintenance
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par doppler oesophagien avec achat des consommables captifs.

Variante achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance.

Description des options:

Une variante: achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 70.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 33 320.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par analyse du contour de l'onde de pouls (mono technologie) avec achat de conso captifs (variante achat moniteurs, conso captifs et maint)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par analyse du contour de l'onde de pouls (mono technologie) avec achat de consommables captifs.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 25.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 5 250.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque non invasifs avec achat de consommables captifs; variante achat des moniteur, conso captifs et maintenance
Numéro du lot: 6
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque non invasifs avec achat de consommables captifs.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 30.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 33 600.

Intitulé du lot: Tranche ferme: achat de moniteurs du Co2 expiré et des consommables captifs tranche optionnelle: fourniture des prestations de maintenance
Numéro du lot: 7
Brève description:

Tranche ferme: achat de moniteurs du co2 expiré et des consommables captifs.

Tranche optionnelle: fourniture des prestations de maintenance.

Description des options:

Le lot comporte deux tranches: une tranche ferme comprenant l'achat de moniteurs du Co2 expiré et des consommables captifs et une tranche optionnelle comprenant la fourniture de prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Tranche ferme: quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 30.

Tranche ferme: quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 16 800.

Tranche optionnelle: quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 30.

Intitulé du lot: Achat de moniteurs de la pression transcutanée en Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture de maintenance; variante mise à disposition et achat des consommables captifs
Numéro du lot: 8
Brève description:

Achat de moniteurs de la pression transcutanée en Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance.

Variante mise à disposition et achat des consommables captifs.

Description des options: Une variante: mise à disposition et achat des consommables captifs.
Informations complémentaires:

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 13 capteurs et 2 500 membranes.

Intitulé du lot: Achat de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture de prestations de maintenance (variante mise à disposition et achat conso captifs
Numéro du lot: 9
Brève description:

Achat de moniteurs de la pression transcutanée en O2 et Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 42 capteurs et 8 300 membranes.

Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de l'hémoglobine, non invasif en continu avec achat des consommables captifs
Numéro du lot: 10
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de l'hémoglobine, non invasif en continu avec achat des consommables captifs.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 10.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 10 800.

Intitulé du lot: Achat de défibrillateurs semi-automatiques débrayables, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance
Numéro du lot: 11
Brève description:

Achat de défibrillateurs semi-automatiques débrayables, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 170.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 8 160.

Intitulé du lot: Achat de défibrillateurs manuels et automatiques, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance
Numéro du lot: 12
Brève description:

Achat de défibrillateurs manuels et automatiques, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance.

Informations complémentaires:

Quantités estimées pour la durée du marché (appareils): 100.

Quantités de consommables sur la durée du marché (consommables avec mise à disposition de l'équipement): 25 600.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement chaque membre devra fournir le Dc2.

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission Européenne.

Situation économique et financière:

Dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337043&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres issus des lots 1, 8, 9, 11 seront établis sur une durée de 4 ans.

Les accords-cadres issus des lots 8 et 9, si la variante est retenue,seront établis pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.

Les accords-cadres issus des lots 4, 5 et 6, si l'offre en variante est retenue seront établis pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.

Les accords-cadres issus des lots 2, 3, 4, 5, 6 et 10 seront établis pour une durée de 8 ans à compter de la date de notification.

L'accord-cadre du lot 7 sera établi sur une durée de 4 ans à compter de la date de notification pour la tranche ferme et à compter de la date prévue dans la décision d'affermissement pour la tranche optionnelle.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques: 55 % de la note finale,

— coût de fonctionnement pendant la durée des marchés: 40 % de la note finale,

— actions menées par le candidat enmatière de développement durable: 3 % de la note finale.

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation.

Les quantités par lot sont données pour toute la durée du marché et sont données à titre indicatif

Des variantes orientées sont acceptées pour les lots 4, 5, 6, 8 et 9.

Les codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 112-225082 (2017-06-09)

Avis d'attribution de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 12 811 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: direction des Achats — logistique — bureau 105/106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 033-071736
Se réfère à l'avis: 2017/S 112-225082
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Les sous critères du critére 1: performances techniques et cliniques (57 %) sont: — performances techniques des équipements et consommables évaluées au vu du dossier technique et de la séance de présentation des offres à la commission d'experts: pour les lots 1, 4 et 9 (22 %), pour les lots 11 et 12 (21 %), pour les lots 2, 3, 5,8 et 10 (16 %) — essais techniques sur banc: pour le lot 7 (10 %) et pour les lots 11 et 12 (25 %) - qualité des prestations de maintenance: pour tous les lots (6 %) — performances cliniques des équipements au vu de la littérature scientifique: pour les lots 2, 3, 5, 8, 9, et 10 (10 %) — évaluations cliniques sur patient dans les service de soins de l'ap-hp: pour les lots 1, 4 et 9 (24 %) et pour les lots 2, 3,5, 7, 8 et 10 (20 %) — prestations de formation et d'accompagnement des équipes soignantes: pour tous les lots (5 %). Les accords-cadres sont sans montant pour les lots 2 et 5, ils comportent des montants minimum et maximum pour les lots 1, 3, 4,7, 11, 12. La durée de l'accord cadre part de sa date de notification, la durée est de 4 ans pour les lots 1, 7, 11 et 12 et de 8 ans pour les lots 2, 3 et 4.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par doppler œsophagien avec achat des consommables captifs (variante achat des moniteurs, des consommables captifs et de la maintenance
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque par…

… doppler œsophagien avec achat des consommables captifs variante achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance.

… analyse du contour de l'onde de pouls (mono technologie) avec achat de consommables captifs; variante achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance.

Tranche ferme: achat de moniteurs du Co2 expiré et des consommables captifs tranche OPTIONNELLE: fourniture des prestations de maintenance.

Achat de moniteurs de la pression transcutanée en…

… Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance; variante mise à disposition et achat des consommables captifs.

… O2 et Co2, fourniture des consommables captifs, fourniture des prestations de maintenance; variante mise à disposition et achat des consommables captifs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère: Performances techniques et cliniques
Critère de qualité (pondération): 57
Critère de qualité (nom): Actions menées par le candidat en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Coût de fonctionnement pendant la durée des marchés
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Performances techniques et cliniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
2018-02-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, Directrice

Référence
Informations complémentaires

Les sous critères du critére 1: performances techniques et cliniques (57 %) sont:

— performances techniques des équipements et consommables évaluées au vu du dossier technique et de la séance de présentation des offres à la commission d'experts: pour les lots 1, 4 et 9 (22 %), pour les lots 11 et 12 (21 %), pour les lots 2, 3, 5,8 et 10 (16 %)

— essais techniques sur banc: pour le lot 7 (10 %) et pour les lots 11 et 12 (25 %) - qualité des prestations de maintenance: pour tous les lots (6 %)

— performances cliniques des équipements au vu de la littérature scientifique: pour les lots 2, 3, 5, 8, 9, et 10 (10 %)

— évaluations cliniques sur patient dans les service de soins de l'ap-hp: pour les lots 1, 4 et 9 (24 %) et pour les lots 2, 3,5, 7, 8 et 10 (20 %)

— prestations de formation et d'accompagnement des équipes soignantes: pour tous les lots (5 %).

Les accords-cadres sont sans montant pour les lots 2 et 5, ils comportent des montants minimum et maximum pour les lots 1, 3, 4,7, 11, 12. La durée de l'accord cadre part de sa date de notification, la durée est de 4 ans pour les lots 1, 7, 11 et 12 et de 8 ans pour les lots 2, 3 et 4.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris cédex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Paris cedex 04
Source: OJS 2018/S 033-071736 (2018-02-15)

Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 744 095 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: Direction des Achats — logistique — bureau 105/106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322714
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Marché sans montant minimum ni maximum estimation totale du marché sur sa durée: 1 744 095 euros Ht Les critères de choix et les sous critères: — performances techniques et cliniques (représentent 57 % de la note finale) pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants:. Performances techniques des équipements et consommables évaluées au vu du dossier technique et de la séance de présentation des offres à la commission d'experts: 40 %.. qualité des prestations de maintenance: 6 % .Performances cliniques des équipements au vu de la littérature scientifique: 10 % .Évaluations cliniques sur patient dans les services de soins de l'AP-HP: 20 %. Prestations de formation et d'accompagnement des équipes soignantes: 5 %, — coût de fonctionnement pendant la durée du marché, représentant 40 % de la note finale:. Le prix de l'équipement: prix d'achat ou forfaits de mise à disposition annuels. Le prix des consommables captifs. Le prix des prestations de maintenance le cas échéant, — actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 3 % de la note finale: l'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire «Développement durable».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à disposition de moniteurs de débit cardiaque non invasifs avec achat de consommables captifs; variante achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance.

Description des options:

Une variante: achat des moniteurs, des consommables captifs et des prestations de maintenance

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère: Performances techniques et cliniques
Critère: actions menées par le candidat en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Coût de fonctionnement pendant la durée des marchés
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.sebac.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 744 095 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire BIOT, Directrice

Référence
Informations complémentaires

Marché sans montant minimum ni maximum estimation totale du marché sur sa durée: 1 744 095 euros Ht Les critères de choix et les sous critères:

— performances techniques et cliniques (représentent 57 % de la note finale) pour ce critère, les offres ont été appréciées selon les sous-critères suivants:. Performances techniques des équipements et consommables évaluées au vu du dossier technique et de la séance de présentation des offres à la commission d'experts: 40 %.. qualité des prestations de maintenance: 6 % .Performances cliniques des équipements au vu de la littérature scientifique: 10 % .Évaluations cliniques sur patient dans les services de soins de l'AP-HP: 20 %. Prestations de formation et d'accompagnement des équipes soignantes: 5 %,

— coût de fonctionnement pendant la durée du marché, représentant 40 % de la note finale:. Le prix de l'équipement: prix d'achat ou forfaits de mise à disposition annuels. Le prix des consommables captifs. Le prix des prestations de maintenance le cas échéant,

— actions menées par le candidat en matière de développement durable, représentant 3 % de la note finale: l'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire «Développement durable».

Source: OJS 2018/S 141-322714 (2018-07-23)

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