Cette consultation concerne la fourniture, la pose et la maintenance de mobilier urbain pour le réseau transport sur le territoire de la CAPI Elle se décompose en 2 lots: lot 1: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arret de bus — lot 2: fourniture, pose et maintenance d'abribusforme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8.11.2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture,pose et maintenance de mobilier urbain pour le réseau de transport sur le territoire de la CAPI.”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Cette consultation concerne la fourniture, la pose et la maintenance de mobilier urbain pour le réseau transport sur le territoire de la CAPI Elle se...”
Brève description
Cette consultation concerne la fourniture, la pose et la maintenance de mobilier urbain pour le réseau transport sur le territoire de la CAPI Elle se décompose en 2 lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de poteaux d'arrêt de bus,
— lot 2: fourniture, pose et maintenance d'abribus forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 8.11.2017.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt de bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Lot 1 poteaux d'arrêt de bus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abribus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus📦
Description du marché: Lot 2: abribus.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 134-275303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 17M028
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Poteaux d'arrêt de bus
Date de conclusion du contrat: 2017-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferronnerie de l'Isère
Adresse postale: 1229 route de Bourgoin
Commune postale: Artas
Code postal: 38440
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Abribus
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place du Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2017/S 227-473816 (2017-11-23)