Fourniture, pose et entretien d'équipements de signalisation d'information locale
SAN du Val d'Europe
Fourniture, pose et entretien d'équipements de signalisation d'information locale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-07 | Avis de marché |
| 2017-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 17.28
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN du Val d'Europe
Adresse postale: Château de Chessy, BP 40, Chessy
Code postal: 77701
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.valeurope-san.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@vdeagglo.fr 📧
Téléphone: +33 160438080 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267985
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Conditions de reconduction: article 2.1 du RC.
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: 5 communes du Val d'Europe.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bailly-Romainvilliers
Adresse postale: 51 rue de Paris
Commune postale: Bailly-Romainvilliers
Code postal: 77700
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chessy
Adresse postale: 32 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Chessy
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Coupvray
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Coupvray
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Magny-le-Hongre
Adresse postale: 21 rue du Moulin à Vent
Commune postale: Magny-le-Hongre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Serris
Adresse postale: 2 place Antoine Mauny
Commune postale: Serris
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.bailly-romainvilliers.fr 🌏
: http://www.chessy77.fr 🌏
: http://www.coupvray.fr 🌏
: http://www.magnylehongre.fr 🌏
: http://www.mairie-serris.net 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-267985 (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 17.28
Brève description:
Fourniture, pose et entretien d'équipements de signalisation d'information locale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN du Val d'Europe
Adresse postale: Château de Chessy, BP 40, Chessy
Code postal: 77701
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.valeurope-san.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@vdeagglo.fr 📧
Téléphone: +33 160438080 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267985
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Ce marché de fournitures et services est un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux articles 21-III, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cet accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum annuel, est conclu à prix unitaires.
Une convention constitutive d'un groupement de commandes définit les modalités de fonctionnement de celui-ci, conformément à l'article 28 de l'ordonnance n
Les membres du groupement ayant signé la convention constitutive sont:
— val d'Europe Agglomération (Coordonnateur du Groupement),
— Commune de Bailly-Romainvilliers,
— Commune de Chessy,
— Commune de Coupvray,
— Commune de Magny-le-Hongre,
— Commune de Serris.
Les bons de commande seront émis par les 6 collectivités membres du groupement, au fur et à mesure de leurs propres besoins.
Variantes:
Les variantes sont autorisées, dès lors que le graphisme général de la charte est respecté. Ces variantes peuvent ainsi porter sur le fuselé des supports, le mode d'assemblage des 2 modules d'information des RIS, mais exclues les capuchons type « boule ».
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Conditions de reconduction: article 2.1 du RC.
Description des options:
Le marché comporte 2 options: — reconductible par tacite reconduction (article 2.1 du RC) — possibilité de recours à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 30-i du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 communes du Val d'Europe.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bailly-Romainvilliers
Adresse postale: 51 rue de Paris
Commune postale: Bailly-Romainvilliers
Code postal: 77700
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chessy
Adresse postale: 32 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Chessy
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Coupvray
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Coupvray
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Magny-le-Hongre
Adresse postale: 21 rue du Moulin à Vent
Commune postale: Magny-le-Hongre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Serris
Adresse postale: 2 place Antoine Mauny
Commune postale: Serris
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.bailly-romainvilliers.fr 🌏
: http://www.chessy77.fr 🌏
: http://www.coupvray.fr 🌏
: http://www.magnylehongre.fr 🌏
: http://www.mairie-serris.net 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2021.
Ce marché de fournitures et services est un accord-cadre à bons de commande tel que défini aux articles 21-III, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cet accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum annuel, est conclu à prix unitaires.
Une convention constitutive d'un groupement de commandes définit les modalités de fonctionnement de celui-ci, conformément à l'article 28 de l'ordonnance n
Les membres du groupement ayant signé la convention constitutive sont:
— val d'Europe Agglomération (Coordonnateur du Groupement),
— Commune de Bailly-Romainvilliers,
— Commune de Chessy,
— Commune de Coupvray,
— Commune de Magny-le-Hongre,
— Commune de Serris.
Les bons de commande seront émis par les 6 collectivités membres du groupement, au fur et à mesure de leurs propres besoins.
Variantes:
Les variantes sont autorisées, dès lors que le graphisme général de la charte est respecté. Ces variantes peuvent ainsi porter sur le fuselé des supports, le mode d'assemblage des 2 modules d'information des RIS, mais exclues les capuchons type « boule ».
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A tout moment avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de la justice administrative (CJA)).
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-267985 (2017-07-07)
Avis d'attribution de marché (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 693423.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de Chessy, BP 40, Chessy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396354
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267985
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue du moulin à vent
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 693423.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de Chessy, BP 40, Chessy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396354
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267985
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, sans montant minimum, ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché comporte 2 options:
— reconductible par tacite reconduction (article 2.1 du RC),
— possibilité de recours à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 30-I du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue du moulin à vent
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À tout moment avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de la justice administrative (CJA)).
Source: OJS 2017/S 193-396354 (2017-10-04)
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