Fourniture pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto — relance Lots 3 et 4

Ville de Toulon

La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3 et du lot 4 suite à appel d'offres déclaré Infructueux.
La consultation initiale concernait la Fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Brignoles Electro Diesel

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-15	Avis de marché
2017-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: AOOFOUACCPiècesdétachées lots 3 et 4 Relance 2017
Brève description:

La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3 et du lot 4 suite à appel d'offres déclaré Infructueux. La consultation initiale concernait la Fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 9 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231331
Se réfère à l'avis: 2016/S 228-414956
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Le critère de jugement est le critère unique du prix (Voir RC) noté sur 20. Montant minimum annuel: 4 500 EUR (TTC) .Montant maximum annuel: 18 000 EUR (TTC). Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3 et du lot 4 suite à appel d'offres déclaré Infructueux.

La consultation initiale concernait la Fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 9 lots.

Valeur totale estimée: 13 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3.5 t de marque exclusive PEUGEOT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Peugeot d'un PTAC < à 3.5 t.

Valeur estimée hors TVA: 7 020 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée d'exécution de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.

Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Description des options: Se reporter à l'article Ii.2.7.
Informations complémentaires:

Le critère de jugement est le critère unique du prix (Voir RC) noté sur 20. Montant minimum annuel: 4 500 EUR (TTC) .Montant maximum annuel: 18 000 EUR (TTC).

Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix du ou des tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire.

Intitulé du lot: Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3.5 t de marque exclusive CITROEN
Numéro du lot: 4
Brève description:

Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Citroën d'un PTAC < à 3.5 t.

Valeur estimée hors TVA: 6 830 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée d'exécution de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.

Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Informations complémentaires:

Le critère de jugement est le critère unique du prix (Voir RC) noté sur 20. Montant minimum annuel: 3 500 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 14 000 EUR (TTC).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction Logistique sur le site du par auto: 257 avenue de Claret, 83200 Toulon, service Propreté des Espaces Publics: chemin de Tombouctou, quartier de Lagoubran 83200 Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii loi du 9.12.2016) ;

Certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail ;

Extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;

Copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le ou les accords-cadres(acte(s) d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Estimation de la rubrique II- 1- 5) annoncée en EUR HT sur la durée initiale pour les lots 3 et 4. Autre publication antérieure: BOAMP avis nº16-150870 du 25.11.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours:

Voie de recours:

Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);

Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon
Adresse postale: (cf. Coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon Cedex 9, F
Source: OJS 2017/S 115-231331 (2017-06-15)

Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3 et du lot 4 suite à appel d'offres déclaré Infructueux. La consultation initiale concernait la fourniture de pièces détachées de rechange et d'accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l'entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 9 lots.

Valeur totale du marché: 53 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Contact
Téléphone: +33 494363327 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461144
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231331
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à commande (montants minima et maxima annuels) fixant: montant mini: 4 500 EUR TTC, montant maxi: 18 000 EUR TTC. S'agissant d'un marché ayant pour objet l'achat de fournitures standardisées dont la qualité est insusceptible de variation d'un opérateur à l'autre, le marché a été attribué sur la base du seul critère prix.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3,5 t de marque exclusive Peugeot
Brève description:

Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Peugeot d'un PTAC < à 3,5 t.

Description des options:

La durée d'exécution de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3,5 t de marque exclusive Citroën
Brève description:

Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Citroën d'un PTAC < à 3,5 t.

Description des options:

La durée d'exécution de chaque accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à commande (montants minima et maxima annuels) fixant: montant mini: 3 500 EUR TTC, montant maxi: 14 000 EUR TTC. S'Agissant d'un marché ayant pour objet l'achat de fournitures standardisées dont la qualité est insusceptible de variation d'un opérateur à l'autre, le marché a été attribué sur la base du seul critère prix.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction logistique sur le site du par auto: 257 avenue de Claret, 83200 Toulon - Service propreté des espaces publics: chemin de Tombouctou, Quartier de Lagoubran, 83200 Toulon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article V.2.4) du présent avis est le montant (TTC) du devis estimatif non contractuel du titulaire de chaque lot. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Chantal Saichi, directeur de la Commande publique de la ville de Toulon, par télécopie uniquement auprès de la Direction de la commande publique (nº 04.94.36.31.22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Direction de la commande publique au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40 510
Informations sur les délais d'introduction des recours: Référé contractuel (CJA, art. L 551-13 et suivants);
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: (cf. coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2017/S 222-461144 (2017-11-14)

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