Fourniture papiers peints, peinture et revêtements de sols pour Troyes Habitat — OPH de Troyes Champagne Métropole

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Fourniture de papiers peints, peintures à certains locataires de Troyes habitat (3 agences, siège, ruralité), fourniture de papiers peints — peinture et de revêtement de sols au service technique de proximité de Troyes Habitat. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans minimum mais avec maximum en valeur au sens des dispositions des articles 78 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2018 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 3 fois. En tout état de cause, le marché s'achèvera le 31.12.2021. Valeur totale estimée du marché sur un an: 505 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Barbot

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Revêtements muraux à base de papier ou de carton › Papier peint
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol

Où ?

• Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-28	Avis de marché
2017-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier peint
Numéro de référence: 2017-017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier peint 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Revêtements de sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251652
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Siège de Troyes Habitat. Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de papiers peints et peintures Agence Chantereigne
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de papiers peints et peintures à certains locataires de Troyes Habitat.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée de un an.

Intitulé du lot: Fourniture de papiers peints et peintures Agence des Chartreux
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papiers peints et peintures Agence Vouldy et autres
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papiers peints et peintures siège de Troyes Habitat
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de papiers peints et peintures au service technique de proximité
Numéro du lot: 05
Brève description:

Fourniture de papiers peints et peintures pour le service technique de proximité (régie).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable. Il pourra être reconduit 3 (trois) fois, à chaque fois pour une durée d'un an.

Intitulé du lot: Fourniture de revêtements de sols pour le service technique de proximité
Numéro du lot: 06
Brève description:

Fourniture de revêtements de sols pour le service technique de proximité (régie).

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une " lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé CERFA DC1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant. B — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique I.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent. — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes. — la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Siège de Troyes Habitat. Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39872900400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum en valeur pour chaque lot. Le critère du prix sera jugé au regard du total du DQE. Les montants estimés au global et par lot sont donnés pour un an. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au service marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat service des marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Financement: fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État, n

Source: OJS 2017/S 124-251652 (2017-06-28)

Avis d'attribution de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture papiers peints, peinture et revêtements de sols pour Troyes Habitat — OPH de Troyes Champagne Métropole.

Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427512
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251652
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de papiers peints et peintures Agence…

… Chantereigne.

… des Chartreux.

… Vouldy et autres.

Fourniture de papiers peints et peintures siège de Troyes Habitat.

Fourniture de papiers peints et peintures au service technique de proximité.

Fourniture de revêtements de sols pour le service technique de proximité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix prestations
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
2017-10-25 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n° 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2017/S 207-427512 (2017-10-25)

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