Fourniture, mise en œuvre, formation et maintenance d'un logiciel de gestion des risques et prestations associées pour la Direction qualité et Gestion des risques du CHU de Montpellier

CHU de Montpellier

Composante 1: fourniture, mise en œuvre et formation du logiciel;
Composante 2: maintenance du logiciel;
Composante 3: prestations complémentaires sur bons de commande après acceptation d'un devis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Neeria
• Qual'Net

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 16A0181
Brève description:

Composante 1: fourniture, mise en œuvre et formation du logiciel; Composante 2: maintenance du logiciel; Composante 3: prestations complémentaires sur bons de commande après acceptation d'un devis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: c-blanc@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339009 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322160&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322160&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129926
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: Le candidat devra joindre à son dossier: Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent dûment daté et signé par le candidat (avec mention de la qualité du signataire); Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent); Format électronique: Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322160&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de re-matérialiser la procédure. Si le titulaire a recours à des travailleurs détachés: — dès l'information par écrit de l'inspecteur du travail du non -paiement total ou partiel du salaire minimum légal, l'acheteur enjoindra le prestataire de respecter ses obligations, — l'employeur disposera de 7 jours à compter de l'injonction pour régulariser la situation, à défaut, le maître d'ouvrage résilie le marché public aux torts du prestataire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Composante 1: fourniture, mise en œuvre et formation du logiciel;

Composante 2: maintenance du logiciel;

Composante 3: prestations complémentaires sur bons de commande après acceptation d'un devis.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.

Description des options:

Conformément aux articles 30-i-4°-a et 30-i-7° du décret relatif aux marchés publics, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de

l'entreprise ou du début d activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

Des références dans des établissements hospitaliers similaires (taille, organisation, SIH).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique appréciée en fonction du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: couverture fonctionnelle et disponibilité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: qualité de l'architecture technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: méthodologie de gestion de projet
Sous-critère 4: conditions de maintenance
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier — Direction des achats et des approvisionnements — Secteur NTIC — Caroline Blanc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322160&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: Le candidat devra joindre à son dossier:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent dûment daté et signé par le candidat (avec mention de la qualité du signataire);

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent);

Format électronique: Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322160&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de re-matérialiser la procédure.

Si le titulaire a recours à des travailleurs détachés:

— dès l'information par écrit de l'inspecteur du travail du non -paiement total ou partiel du salaire minimum légal, l'acheteur enjoindra le prestataire de respecter ses obligations,

— l'employeur disposera de 7 jours à compter de l'injonction pour régulariser la situation, à défaut, le maître d'ouvrage résilie le marché public aux torts du prestataire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L 551-13 du code de justice administrative).

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2017/S 069-129926 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Composante 1: fourniture, mise en œuvre et formation du logiciel composante 2: maintenance du logiciel composante 3: prestations complémentaires sur bons de commande après acceptation d'un devis.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310166
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129926
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Composante 1: fourniture, mise en œuvre et formation du logiciel.

Composante 2: maintenance du logiciel.

Description des options:

Conformément aux articles 30-I-4°-a et 30-I-7° du décret relatif aux marchés publics, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier direction des achats et des approvisionnements Secteur NTIC Caroline Blanc

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 150-310166 (2017-08-03)

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