Fourniture, marquage et livraison d'objets et de textiles promotionnels
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et de textiles promotionnels. Sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables, l'accord-cadre sera conclu avec au maximum trois (3) opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 du décret no 2016-360 relatif aux marchés publics, et conclu sans minimum ni maximum. L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence sera déclenchée à la survenance des besoins. L'estimation de commandes est de 240 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Ce montant n'est qu'indicatif, les besoins des collectivités contractantes pouvant varier significativement d'une année à l'autre. Le présent accord-cadre est établi pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification et au plus tôt le 14.3.2018, résiliable annuellement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-11-09
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Avis de marché
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| 2018-04-05
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Avis d'attribution de marché
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