Fourniture, livraison et déchargement de plantes pour la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture, livraison et déchargement de plantes pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Graines Voltz SA
• Jardins de l'orangerie

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-24	Avis de marché
2017-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2017-29
Brève description:

Fourniture, livraison et déchargement de plantes pour la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=267832&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-28 📅
Date de publication: 2017-02-28 📅
Date de début: 2017-04-15 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 041-074595
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et déchargement de plantes vertes, de bacs et d'accessoires d'hydroculture
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: fourniture, livraison et déchargement de plantes vertes, de bacs et d'accessoires d'hydroculture.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadres à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du contrat:

Montant minimum: 5 000 EUR HT; montant maximum: 40 000 EUR HT.

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification, pour une période initiale allant jusqu'au 31.3.2018.

Description des renouvellements:

Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an. Il pourra également être reconduit pour une période de 1 an en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période concernée. Les modalités de reconduction sont définies dans le cahier des clauses administratives particulières.

Informations complémentaires: Les variantes ne sont pas autorisées.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et déchargement de semences
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot n° 5: fourniture, livraison et déchargement de semences.

Montant minimum: 2 000 EUR HT; montant maximum: 15 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Serres municipales à Nanterre ou tout autre site de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant; Le candidat devra produire la DC2 en renseignant notamment le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La DC2 devra être accompagnée des documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique par le biais de sa plateforme de dématérialisation Maximilien.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: Mairie de Neuilly-sur-Seine.
Informations complémentaires: La date, l'heure et le lieu de l'ouverture sont indicatifs.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=267832&orgAcronyme=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4ème étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: À l'attention de M. Guillaume Croyal
Téléphone: +33 140888996 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=254053&orgAcronyme=b4a 🌏
Point de contact: Direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié vers le mois de juin 2020.

A. En cas de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

B. Pour obtenir les documents sur support physique électronique (CD-ROM), il est possible de venir retirer celui-ci au secrétariat (Catherine Coutaud ou Séverine Hervé) de la direction des marchés publics de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi, au 127 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, 4

C. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et à l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations «MPS» administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'état (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 041-074595 (2017-02-24)

Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-117
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239676
Se réfère à l'avis: 2017/S 041-074595
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

1/ L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 17-27430 publié le 27.2.2017). 2/ Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 9.6.2017 (lot 3) et le 29.5.2017 (lot 5). Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Ils peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

montant minimum: 5 000 EUR HT; montant maximum: 40 000 EUR HT.

L'accord-cadre a pris effet à compter de sa notification, intervenue le 13.6.2017, pour une période initiale allant jusqu'au 31.3.2018.

Description des options:

Le marché est reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois. Le marché pourra également être reconduit pour une période d'un an en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme de la période concernée.

Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadres à bons de commande, en application de l'article 78-i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016. Ces prestations seront comprises dans les limites financières suivantes, pour chaque période d'exécution du contrat: montant minimum: 2 000 EUR HT; montant maximum: 15 000 EUR HT. L'accord-cadre a pris effet à compter de sa notification, intervenue le 1.6.2017, pour une période initiale allant jusqu'au 31.3.2018.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur acceptait de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique, par le biais de son profil acheteur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Existence d'un showroom
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-13 📅
2017-06-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

1/ L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 17-27430 publié le 27.2.2017).

2/ Les marchés de la présente consultation ont été conclus le 9.6.2017 (lot 3) et le 29.5.2017 (lot 5). Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — Direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.

Ils peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994), le délai de recours est de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Commune postale: Paris Cedex 15
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 119-239676 (2017-06-19)

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