Fourniture, livraison de véhicules médicaux légers aménagés type 4 x 4 Pick Up pour le centre hospitalier universitaire de Poitiers

CHU de Poitiers

Fourniture, livraison de véhicules médicaux légers aménagés type 4 x 4 Pick Up pour le centre hospitalier universitaire de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BASA

Qui ?

• CHU de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Voitures particulières › Véhicules à quatre roues motrices

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2017-10-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Numéro de référence: 17S070
Brève description:

Fourniture, livraison de véhicules médicaux légers aménagés type 4 x 4 Pick Up pour le centre hospitalier universitaire de Poitiers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marie-claude.nicolau@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444344 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129917
Numéro JO-S: 69

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture, livraison de véhicules médicaux légers aménagés type 4 x 4 Pick Up pour le centre hospitalier universitaire de Poitiers. Engagement minimal (1 véhicule) sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification pour une période de 12 mois.

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2017/S 069-129917 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2017-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison de véhicules médicaux légers aménagés type 4 x 4 pick up pour le centre hospitalier Universitaire de Poitiers.

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-391017
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129917
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition: caractéristiques techniques du véhicule, aménagement intérieur (suivant plan fourni), qualité des matériaux proposés, ergonomie, facilité dentretien...
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de garantie du véhicule
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-14 📅

Référence
Informations complémentaires

Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis.

Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. — le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.

— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Source: OJS 2017/S 191-391017 (2017-10-02)

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