Fourniture, installation et mise en service de générateurs pour hémodialyse, fourniture des consommables, des pièces détachées et formation associés et prestations de maintenance au CHRU de Tours

Centre hospitalier reg. unvt. de Tours

Fourniture, installation et mise en service de générateurs pour hémodialyse, fourniture des consommables, des pièces détachées et formation associés et prestations de maintenance au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fresenius Medical Care France
• Hemotech

Qui ?

• Centre hospitalier reg. unvt. de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance rénale › Appareils d'hémodialyse

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-12	Avis de marché
2018-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Numéro de référence: 2018-PH-003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'hémodialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rég. unvt. de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 234378986 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337388&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-12 📅
Date limite de soumission: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2025-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229143
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 5 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.3.2025 au 28.2.2026, du 1.3.2026 au 28.2.2027, du 1.3.2027 au 29.2.2028.

Description des options:

Le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (Article 30 I 7° du décret du 25.3.2016).

Informations complémentaires:

La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconductions comprises).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre).

— a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre).

Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48,50 et 51 du décret du 25.3.2016.

Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — Mme Walter (m.walter@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027.

Pse facultative: reprise des machines

solution alternative: pour chaque lot, les soumissionnaires devront proposer en variante une offre d'achat pour les générateurs, les consommables, les kits de maintenance et les pièces détachées.

Une lecture technique des offres pourra être organisée pour chaque soumissionnaire dont l'offre est conforme à l'issue de l'ouverture de plis, entre le 25.9.2017 et le 6.10.2017.

Si celle-ci est organisée, elle aura un caractère obligatoire.

Des essais seront réalisés sur le mois de septembre et octobre 2017 (3-4 semaines par fournisseur). Les machines incluses au marché en cours ou connues seront évaluées mais ne feront pas l'objet d'une demande de prêt.

La dérogation à la durée maximale de 4 ans imposée par l'article 78 du décret no2016-360 du 25.3.2016 est justifiée par la durée d'amortissement de 10 ans des équipements et conformément à l'arrêté du 30.7.2015 modifiant les conditions relatives aux locaux, matériels, techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité « traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extra-rénale » prévue par l'arrêté du 25/04/2005.

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Vincent Hardin (machines) — tél: 0247473750 / Sophie Watt (consommables) — tél: 0247473889

pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Walter — tél: 0234378986 — courriel: m.walter@chu-tours.fr

le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

CHRU de Tours

Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés

37044 Tours Cedex 9

tel: 0247478392 — fax: 0247476081 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 114-229143 (2017-06-12)

Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 9 040 340 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg unvt de Tours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028350
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229143
Numéro JO-S: 14

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère clinique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Critère économique
Pondération du coût: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2018/S 014-028350 (2018-01-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (15)

Appareils de suppléance rénale (1)