Fourniture, gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques français et étrangers sur support papier pour les bibliothèques et médiathèques Clermont Auvergne Métropole

Clermont Communauté

Le marché concerne tous types d'abonnements papier français et étrangers aux journaux, revues et magazines, adultes et jeunesse, ainsi que les numéros isolés (numéros spéciaux, hors série, tirages particuliers...), en conformité aux besoins du réseau de lecture publique de Clermont Auvergne Métropole.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum (20 000 euro(s) (H.T.)./An) et un maximum (100 000 euro(s) (H.T.)./An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les sous-critères de la valeur technique (60 %)sont:
— réclamations clients: 17 %
— service en ligne: 10 %
— interlocuteur dédié: 8 %
— suivi: 6 %
— évolution des prix: 6 %
— facturation: 5 %
— catalogues et nouveaux abonnements: 5 %
— cessation de parution: 3 %.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-07 Avis de marché
2017-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 17cm-F01
Brève description:
Le marché concerne tous types d'abonnements papier français et étrangers aux journaux, revues et magazines, adultes et jeunesse, ainsi que les numéros isolés (numéros spéciaux, hors série, tirages particuliers...), en conformité aux besoins du réseau de lecture publique de Clermont Auvergne Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum (20 000 euro(s) (H.T.)./An) et un maximum (100 000 euro(s) (H.T.)./An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les sous-critères de la valeur technique (60 %)sont: — réclamations clients: 17 % — service en ligne: 10 % — interlocuteur dédié: 8 % — suivi: 6 % — évolution des prix: 6 % — facturation: 5 % — catalogues et nouveaux abonnements: 5 % — cessation de parution: 3 %.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267525
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ ou peuvent être retirés sur place ( 9h-12h et 14h-16h — 5ème étage) ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique) adresse ou les plis doivent etre Transmis Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des Actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans Rc). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc) Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Renseignements pour tous renseignements d'ordre administratif: Clermont Auvergne Métropole Service Commande Publique Pôle Conseils/Achats Caroline Faucher Tél: 04 73 98 36 53 mail: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Pour tous renseignements d'ordre technique: Clermont Auvergne Métropole Dga Attractivité et rayonnement du territoire direction de la Culture Brigitte Corbel Responsable Documentation — adjointe de direction lecture Publique / Bassin de lecture Centre Adresse AWS: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Date limite de dépôt des questions: Vendredi 25 août 201.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne tous types d'abonnements papier français et étrangers aux journaux, revues et magazines, adultes et jeunesse, ainsi que les numéros isolés (numéros spéciaux, hors série, tirages particuliers...), en conformité aux besoins du réseau de lecture publique de Clermont Auvergne Métropole.
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Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum (20 000 euro(s) (H.T.)./An) et un maximum (100 000 euro(s) (H.T.)./An) passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Les sous-critères de la valeur technique (60 %)sont:
— réclamations clients: 17 %
— service en ligne: 10 %
— interlocuteur dédié: 8 %
— suivi: 6 %
— évolution des prix: 6 %
— facturation: 5 %
— catalogues et nouveaux abonnements: 5 %
— cessation de parution: 3 %.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 26 novembre 2017. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
modalités de financements: Fonds propres
groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce)
Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom
ou peuvent être retirés sur place ( 9h-12h et 14h-16h — 5ème étage)
ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur
ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique)
adresse ou les plis doivent etre Transmis
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des Actions Juridiques et des Achats, Service Commande Publique — pôle Conseils/Achats, 5éme étage — (modalités dans Rc).
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Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le Rc)
Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Renseignements
pour tous renseignements d'ordre administratif:
Clermont Auvergne Métropole
Service Commande Publique
Pôle Conseils/Achats
Caroline Faucher
Tél: 04 73 98 36 53
Pour tous renseignements d'ordre technique:
Dga Attractivité et rayonnement du territoire
direction de la Culture
Brigitte Corbel
Responsable Documentation — adjointe de direction
lecture Publique / Bassin de lecture Centre
Date limite de dépôt des questions: Vendredi 25 août 201.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267525 (2017-07-07)
Avis d'attribution de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne tous types d'abonnements papier français et étrangers aux journaux, revues et magazines, adultes et jeunesse, ainsi que les numéros isolés (numéros spéciaux, hors série, tirages particuliers...), en conformité aux besoins du réseau de lecture publique de Clermont Auvergne Métropole. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum (20 000 EUR HT/an) et un maximum (100 000 EUR HT/an) passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les sous-critères de la valeur technique (60 %) sont: — réclamations clients: 17 % — service en ligne: 10 % — interlocuteur dédié: 8 % — suivi: 6 % — évolution.
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Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459133
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267525
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant annuel minimum (20 000 EUR HT) et maximum (100 000 EUR HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum (20 000 EUR HT/an) et un maximum (100 000 EUR HT/an) passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Les sous-critères de la valeur technique (60 %) sont:
— évolution.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2017/S 221-459133 (2017-11-13)
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