Fourniture et transport de sel de déneigement
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture et transport de sel de déneigement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS ROCK
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-02 | Avis de marché |
| 2017-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 17SEL
Brève description: Fourniture et transport de sel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045257
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôts de sel du département de la Haute Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité de production, capacité des stocks sur le lieu de production, capacité et proximité des stocks avancés avec les dépôts du destinataire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement, impact des modes de transports utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des services techniques — service gestion de la route — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Téléphone: +33 471074079 📞
Courrier électronique: herve.salanon@hauteloire.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction finances, juridique et marchés publics — service juridique et de la commande publique — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 17SEL
Brève description: Fourniture et transport de sel de déneigement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: departement@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Date de début: 2017-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045257
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers courants et largement disponibles.. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.quantité estimée 8 000 T. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.7.2017 jusqu'au 30.6.2018. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: L'organisation du marché ne permet pas l'allotissement.
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Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôts de sel du département de la Haute Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Liste de références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières. Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché. Agrément et qualification.
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Logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnel et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaire et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par toute autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché, notamment par des certificats d'identité professionnelle.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la collectivité groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: capacité de production, capacité des stocks sur le lieu de production, capacité et proximité des stocks avancés avec les dépôts du destinataire
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement, impact des modes de transports utilisés
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des services techniques — service gestion de la route — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Téléphone: +33 471074079 📞
Courrier électronique: herve.salanon@hauteloire.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction finances, juridique et marchés publics — service juridique et de la commande publique — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2017/S 026-045257 (2017-02-02)
Avis d'attribution de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236767
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045257
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 118-236767 (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236767
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045257
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
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