Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Domaine de la Riante Borie
• Sotramat

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

Où ?

• Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-02	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Numéro de référence: 17PARC06
Brève description:

Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le Département de la Creuse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département — DAG — bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
Téléphone: +33 544302681 📞
Fax: +33 544302684 📠
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214830
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Creuse Sud Est: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Aubusson
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour ce lot 1, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification.

Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).

Intitulé du lot: Creuse Sud Ouest: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Bourganeuf
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour ce lot 2, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Creuse Est: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Auzances
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pour ce lot 3, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 90 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Creuse Ouest: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de La Souterraine
Numéro du lot: 4
Brève description:

Pour ce lot 4, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Creuse Nord: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Boussac
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pour ce lot 5, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Creuse Centre: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Guéret
Numéro du lot: 6
Brève description:

Pour ce lot 6, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Creuse: fourniture et livraison sur dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic
Numéro du lot: 7
Brève description:

Pour ce lot 7, les prestations font l'objet de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT et un maximum de 70 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les conditions d'exécution et de livraison sont décrites à l'article 1.2 du…

… règlement de la consultation.

… Règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Informations complémentaires: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Contact
URL des documents: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, des articles 25, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre, conclu pour chaque lot, avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, avec minimum et maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance précitée et des articles 78 et 80 du décret précité. Le dossier de consultation peut être obtenu sur support papier sur demande expresse auprès du Bureau des marchés (par télécopie +33 544302684 ou par courriel bureau-marches@creuse.fr ) ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr où le candidat est invité à préciser le nom de son entreprise, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées au dossier de consultation. L'Attention des candidats est attirée sur les enjeux de l'indication de ces informations. Le téléchargement partiel du dossier de consultation des entreprises, dont la version complète est mise à disposition des candidats sur le profil de l'acheteur, se fait sous l'entière responsabilité de l'entreprise. L'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics rend facultative l'identification des opérateurs économiques pour le téléchargement du dossier de consultation des entreprises. Par conséquent, la décision de ne pas s'identifier sur le profil de l'acheteur du Conseil départemental de la Creuse ou le fait d'avoir communiqué une adresse de messagerie erronée relève de l'entière responsabilité des candidats qui ne pourront élever aucune réclamation en cas de modification du dossier de consultation des entreprises dont ils ne seraient pas destinataires. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Les candidats, une fois identifiés sur le profil de l'acheteur, peuvent déposer leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.creuse.fr- dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Avant de déposer leur offre électronique, il est recommandé aux candidats de consulter, en plus du dossier de consultation des entreprises, les rubriques (questions/réponses) et (rectificatif) afin de prendre en considération, pour l'élaboration de leur offre, tous les éléments fournis par le pouvoir adjudicateur pendant la consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique et sa date est prévisionnelle.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Article R.551-7 du code de justice administrative pour le référé contractuel: au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Pour le référé précontractuel: au terme de l'alinéa 2 de l'article L.551-1 du code de justice administrative « Le juge est saisi avant la conclusion du contrat » et au terme des alinéas 2 et 3 de l'article R.551-5 du code de justice administrative: le juge ne peut statuer avant le seizième jour à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat aux opérateurs économiques ayant présenté une candidature ou une offre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-214830 (2017-06-02)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport de matériaux granulats routiers pour le département de la Creuse

Valeur totale du marché: 239162.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département — DAG — bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250
Contact
Téléphone: +33 544302683 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022738
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-214830
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

L'accord-cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 90 000 EUR HT. (lot 1) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Creuse Sud Est: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT d'Aubusson

Informations complémentaires:

Brève description:

Creuse Sud Ouest: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Bourganeuf

Informations complémentaires:

L'accord-cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 90 000 EUR HT. (lot 2) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Brève description: Creuse Est: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'utt d'auzances
Informations complémentaires:

L'accord-cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 90 000 EUR HT. (lot 3) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Intitulé du lot: Creuse Ouest: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de la Souterraine
Brève description:

Creuse Ouest: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de la Souterraine

Informations complémentaires:

L'Accord-cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT. Et un maximum de 50 000 EUR HT. (lot 4) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Brève description: Creuse Nord: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Boussac
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT. Et un maximum de 50 000 EUR HT. (lot 5) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Brève description: Creuse Centre: fourniture et livraison sur les dépôts situés sur l'UTT de Guéret
Informations complémentaires:

L'Accord-cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT. Et un maximum de 50 000 EUR HT). (lot 6) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Brève description:

Creuse: fourniture et livraison sur les dépôts de granulats spécifiques pour les routes à fort et moyen trafic

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre au lv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 5 000 EUR HT. Et un maximum de 70 000 EUR HT. (lot 7) pour la période initiale et les éventuelles périodes de reconductions. Période initiale d'1 an qui court à compter de sa date de notification. Reconductible 3 fois par périodes successives d'1 an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de la creuse — chaque bon de commande précisera les sites de livraison concernés

Département de la Creuse — chaque bon de commande précisera les sites de livraison…

… concernés

… concernés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût: Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués au ll.1.7) et au V.2.4) sont non contractuels, ils correspondent au montant du Devis Quantitatif Estimatif. L'Accord-Cadre est conclu conformément à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Publication antérieure en plus du JOUE: référence avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 17-71252 le 5.6.2017.

Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès d'angélique Gauthier — conseil Départemental de la Creuse — dag — bureau des Marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP. 250 — 23011 Guéret Cedex — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Email: bureau-marches@creuse.fr — tél: (+33) 5.44.30.26.83.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2018/S 012-022738 (2018-01-16)

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