Fourniture et transport de granulats, grave non traitée et matériaux de construction pour l'entretien des routes départementales
Conseil général du Gard
Fourniture et transport de granulats, grave non traitée et matériaux de construction pour l'entretien des routes départementales. Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum (10 000 EUR HT) qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-08 | Avis de marché |
| 2018-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: 17DTER019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2058&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495686
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Fax: +33 466763600 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 239-495686 (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: 17DTER019
Brève description:
Fourniture et transport de granulats, grave non traitée et matériaux de construction pour l'entretien des routes départementales. Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum (10 000 EUR HT) qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. Les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2058&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495686
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de granulats, grave non traitée et matériaux de construction pour l'entretien des routes départementales.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant minimum sera identique pour chaque période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Fax: +33 466763600 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). L'adresse courrier électronique mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 1 an avec 3 périodes de reconduction d'1 année chacune.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 239-495686 (2017-12-08)
Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107557.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nîmes cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195338
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495686
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes cedex 09
Téléphone: +33 466273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107557.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nîmes cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195338
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495686
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 6.4.2018 type de procédure: Appel d'offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3, rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'adresse électronique « nepasutiliser@gard.fr » ne doit pas être utilisée.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes cedex 09
Téléphone: +33 466273700 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L 551-1 et L 551-13 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 087-195338 (2018-05-03)
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