Fourniture et transport de bitumes et d'émulsions de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et d'emplois partiels

Département de L'Aisne

Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016 dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.
À titre d'information, il est précisé que la moyenne des dépenses s'est élevée à 1 045 000 — TTC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société champenoise d'enrobés

Qui ?

• Département de L'Aisne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume

Où ?

• Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-06	Avis de marché
2017-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Brève description:

Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016 dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance. À titre d'information, il est précisé que la moyenne des dépenses s'est élevée à 1 045 000 — TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de l'Aisne
Adresse postale: 2 rue Paul Doumer
Code postal: 02013
Commune postale: Laon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: achatpublic@aisne.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=371 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-06 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 006-008209
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

L'ouverture des offres n'étant pas publique, les dates et heure précisées à la rubrique IV.1.7 sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles de variation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 30-I-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016 dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

À titre d'information, il est précisé que la moyenne des dépenses s'est élevée à 1 045 000 — TTC.

Lot unique.

Valeur estimée hors TVA: 1 950 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché se terminera le 31.12.2017 et sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois, par reconduction expresse. Ces reconductions ne pourront aller au delà du 31.12.2020.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=371 🌏
URL des documents: https://www.marches-aisne.fr/fr/consult.php?us=cg02001&id=371 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aisne
Adresse postale: rue Paul Doumer
Téléphone: +33 323246298 📞
Fax: +33 323248731 📠
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://www.aisne.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: gree.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 006-008209 (2017-01-06)

Avis d'attribution de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et le transport de bitumes et d'émulsions de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et d'emplois partiels. Le montant consigné en II.1.7 n'a pas de valeur contractuelle. Le montant indiqué en V.2.4 correspond au devis quantitatif estimatif annuel et n'a pas de valeur contractuelle, l'accord-cadre exécuté par bons de commande est sans minimum ni maximum. Marché d'une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse.

Valeur totale du marché: 1251512.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aisne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188777
Se réfère à l'avis: 2017/S 006-008209
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Les pièces contractuelles sont consultables dans les locaux de la direction de la voirie départementale de l'Aisne, 2 rue Armand Brimbeuf à Laon.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et le transport de bitumes et d'émulsions de bitume pour la réalisation d'enduits superficiels et d'emplois partiels.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la Directive Européenne 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 et de l'article 30-i-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier d'exécution n'est pas connu à l'avance.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-03 📅
Source: OJS 2017/S 096-188777 (2017-05-16)

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