Fourniture et prestation de gros organes bus GX 317 rénovés

Semitag

Accord cadre mono-attributaire à bon de commandes pour 3 lots, il s'agit d'un accord cadre sans montant minimum ni maximum:
— lot 1: Organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés
— lot 2: Organes boîte à vitesse ZF rénovée
— lot 3: Organes arbres de transmissions rénovés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-27 Avis de marché
2017-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire à bon de commandes pour 3 lots, il s'agit d'un accord cadre sans montant minimum ni maximum: — lot 1: Organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés — lot 2: Organes boîte à vitesse ZF rénovée — lot 3: Organes arbres de transmissions rénovés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus et cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: CS 70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchepublic.semitag.com 🌏
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 0476206610 📞
Fax: +33 0476206690 📠
URL des documents: https://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Date de début: 2017-07-17 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118793
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
La variante restreinte suivante est autorisée: Les candidats pourront proposer une ou des offre(s) variante(s) portant sur la constitution de la liste des prestations de rénovation systématiques ou conditionnelles. Les soumissionnaires remettront une offre de base et une offre variante.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire à bon de commandes pour 3 lots, il s'agit d'un accord cadre sans montant minimum ni maximum:
— lot 1: Organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés
— lot 2: Organes boîte à vitesse ZF rénovée
— lot 3: Organes arbres de transmissions rénovés.
Intitulé du lot: Organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés
Numéro du lot: 1
Brève description: Organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction une fois un an par reconduction expresse.
Informations complémentaires:
La variante restreinte suivante est autorisée:
Les candidats pourront proposer une ou des offre(s) variante(s) portant sur la constitution de la liste des prestations de rénovation systématiques ou conditionnelles. Les soumissionnaires remettront une offre de base et une offre variante.
Intitulé du lot: Organes boîte à vitesse ZF rénovée
Numéro du lot: 2
Brève description: Organes boîte à vitesse ZF rénovée.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organes arbres de transmissions rénovés
Numéro du lot: 3
Brève description: Organes arbres de transmissions rénovés.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Lettre de candidature (papier libre ou Dc1 version du 31.3.2016)
— Le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre.
— Habilitation du mandataire pour ses co-traitants.
— S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des handicapés.
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— Attestation d'assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts.
— Extrait KBIS à jour.
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Permis D et cases pour l'utilisation des engins de manutention.
— Présentation d'une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, ou présentation d'une liste de travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services ou de l'ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
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— Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes).
— Certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.
— Le candidat indiquera s'il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement. Le candidat précisera si le mandataire est habilité à signer seul l'offre.
— Tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est prévue au marché.
Elle pourra être remplacée par le titulaire, par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la Semitag est un groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
URL des documents: https://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
— Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission Semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation Omnikles: https://marchepublic.semitag.com
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— Merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la Semitag peut correspondre tout au long de la procédure.
— Les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com
— Le candidat devra disposer de référence dans l'entretien et la fourniture d'organes bus.
— Durée du marché: de sa date de notification au 31.12.2020
— Critères d'évaluation des offres:
— Critère 1: Technique sur 35 % décomposé comme suit:
. Les moyens techniques et qualifications des personnes affectées aux opérations: 10 %
. En cas de prestation complète (dépose/repose sur le véhicule): Les éléments périphériques aux organes rénovés susceptibles d'être remplacés ou rénovés systématiquement pour garantir une meilleure fiabilité dans le temps: 5 %
. Le processus de rénovation des organes: 10 %
. Les engagements de fiabilité: 10 %
— Critère 2: Délai et organisation sur 30 %
— Critère 3: Prix sur 25 %
— Critère 4: Développement Durable sur 5 %
— Critère 5: Insertion sociale sur 5 %
— Un mémoire technique est demandé
— Les candidatures et les offres peuvent parvenir:
Soit sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse
Soit sous format papier:
— Sous pli recommandé avec accusé de réception à la:
Semitag — Service achats — CS 70258 — 38044 Grenoble Cedex 9
— Ou remises contre récépissé à (inclus Chronopost ou autre messagerie):
Semitag, dépôt d'Eybens — Service achats — 4 avenue Général de Gaulle — 38320 Eybens
Attention, aucun envoi postal ne doit être fait à cette adresse.
Attention, en cas d'envoi sous format papier:
— la mention «Fourniture et prestation de gros organes bus GX317 / Ne pas ouvrir » devra être inscrite à l'extérieur de votre enveloppe,
— Une copie informatique de votre offre (clé USB, CD-ROM….) devra être jointe à votre envoi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 063-118793 (2017-03-27)
Avis d'attribution de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes pour 3 lots, il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni maximum: — lot 1: organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés, — lot 2: organes boîte à vitesse ZF rénovée, — lot 3: organes arbres de transmissions rénovés.
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Valeur totale du marché: 156157.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-412361
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-118793
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes pour 3 lots, il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni maximum:
— lot 1: organes moteur thermique, radiateur moteur et nez de pont PX rénovés,
— lot 2: organes boîte à vitesse ZF rénovée,
— lot 3: organes arbres de transmissions rénovés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Délai et organisation
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix
Développement durable
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Insertion sociale
Critère de coût (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-25 📅
Nom: Adpl
Numéro d'enregistrement national: 45074503900047
Adresse postale: 280 rue Félix Esclangon
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2017/S 200-412361 (2017-10-13)
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