Fourniture et pose de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du syndicat. Lieu(x) d'exécution: Smetom de la Vallée du Loing
Syndicat mixte enlèvement traitement ordures
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum(article 78, II, 3°) sur la durée totale de l'accord-cadre et un opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-01 | Avis de marché |
| 2017-09-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte enlèvement traitement ordures
Adresse postale: ZA du Port — 13 rue des Étangs
Code postal: 77140
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Contact
Adresse Internet: http://www.smetomvalleeduloing.fr 🌏
Courrier électronique: communication@smetomvalleeduloing.fr 📧
Téléphone: +33 164293563 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209452
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Smetom de la Vallée du Loing, ZA du Port, 13 rue des Étangs,77140 Saint-Pierre-lès-Nemours.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fiabilité des procédés
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25770338900045
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smetom Vallée du Loing: Frédéric Martin
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smetom Vallée du Loing
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 105-209452 (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum(article 78, II, 3°) sur la durée totale de l'accord-cadre et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte enlèvement traitement ordures
Adresse postale: ZA du Port — 13 rue des Étangs
Code postal: 77140
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Contact
Adresse Internet: http://www.smetomvalleeduloing.fr 🌏
Courrier électronique: communication@smetomvalleeduloing.fr 📧
Téléphone: +33 164293563 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-209452
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La date d'ouverture des plis pourrait être décalée de plus ou moins 7 jours.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Renouvelable deux (2) fois pour une période de un (1) an, par reconduction expresse.
Description des options: Le descriptif des options figure dans le CCTP à l'article 5.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants:
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,
— si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Descriptif de la société: nom, adresse, personne à contacter et responsable du dossier, no de téléphone, no de télécopie, adresse mél:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; 6. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Smetom de la Vallée du Loing, ZA du Port, 13 rue des Étangs,77140 Saint-Pierre-lès-Nemours.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fiabilité des procédés
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25770338900045
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smetom Vallée du Loing: Frédéric Martin
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smetom Vallée du Loing
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La date d'ouverture des plis pourrait être décalée de plus ou moins 7 jours.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction.
Référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet.
Introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Avis d'attribution de marché (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd. mixte enlevement traitement ordur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386751
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-209452
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Le descriptif des options figure dans le Cctp à l'article 5.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 189-386751 (2017-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum(article 78, Ii, 3°) sur la durée totale de l'accord-cadre et un opérateur économique.
Valeur totale du marché: 15 358 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd. mixte enlevement traitement ordur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 189-386751
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-209452
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Ce montant représente le prix d'une colonne Om de 5 m3,le prix d'une colonne multi-matériaux de 5 m3 et le prix d'une colonne verre de 4 m3.
Sur la base du tarif à l'unité.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Le descriptif des options figure dans le Cctp à l'article 5.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Ce montant représente le prix d'une colonne Om de 5 m3,le prix d'une colonne multi-matériaux de 5 m3 et le prix d'une colonne verre de 4 m3.
Sur la base du tarif à l'unité.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 2 mois à compter de la date de la décision ou de la décision d'éviction. Référé précontractuel avant la signature du contrat et dans le délai de 7 jours à compter de la notification de la décision du rejet.
Afficher plus
introduction d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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