Fourniture et pose d'abris vélos sécurisés, d'auvents, et de barres d'accroche pour les deux roues motorisées

SMTC Artois-Gohelle

Fourniture et pose d'abris vélos sécurisés, d'auvents, et de barres d'accroche pour les deux roues motorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-15 Avis de marché
2017-06-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 17SM18
Brève description:
Fourniture et pose d'abris vélos sécurisés, d'auvents, et de barres d'accroche pour les deux roues motorisées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 juillet — CS 70173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: sgrazem@smtag.fr 📧
Téléphone: +33 361480331 📞
Fax: +33 321080639 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jax0pDePKD 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jax0pDePKD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-15 📅
Date limite de soumission: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061635
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Le lot no1 de la présente consultation est traité à prix forfaitaire. Une variante est exigée sur ce lot. Elle concerne l'optimisation du nombre de places pour le stationnement des vélos de l'abri de Libercourt.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Aménagement d'un abri vélo existant sur le territoire de Libercourt
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne l'aménagement de l'abri vélo existant sur le site de l'eco-pôle gare de Libercourt. L'Objectif est d'atteindre une capacité maximale de stationnement dans cet abri, tout en facilitant l'usage pour les utilisateurs. Les fonctionnalités et qualités requises pour le stationnement vélo figurent au cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Le lot no1 de la présente consultation est traité à prix forfaitaire. Une variante est exigée sur ce lot. Elle concerne l'optimisation du nombre de places pour le stationnement des vélos de l'abri de Libercourt.
Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture et pose d'abris vélos sécurisés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la pose d'abris vélos sur le territoire du SMT Artois Gohelle. Le descriptif détaillé des abris figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois une année. La reconduction est tacite. Si le SMT Artois Gohelle ne souhaite pas reconduire, il devra le préciser par un courrier à la société titulaire de l'accord-cadre 2 mois avant la date d'anniversaire du présent accord-cadre.
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Description des options:
Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois une année. La reconduction est tacite.
Informations complémentaires:
Le lot no2 de la présente consultation est traité à prix unitaire. Concernant ce lot, il n'y a pas de montant minimum annuel. Néanmoins, il y a un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Lot 3: Fourniture et pose de barres d'accroche et d'auvents pour les deux roues motorisées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot no3 concerne la fourniture et la pose de barres d'accroche et d'auvents pour les deux roues motorisées. L'Aménagement de places couvertes réservées aux cyclomoteurs se fera à proximité des abris-vélos sécurisés situés au niveau des gares. Le descriptif détaillé des barres d'accroche figure dans le cahiers des clauses techniques particulières.
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Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois une année. La reconduction est tacite. Si le SMT Artois Gohelle ne souhaite pas reconduire, il devra le préciser par un courrier à la société titulaire de l'accord-cadre, 2 mois avant la date d'anniversaire du présent accord-cadre.
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Informations complémentaires:
Le lot no3 de la présente consultation est traité à prix unitaire. Concernant ce lot, il n'y a pas de montant minimum annuel. Néanmoins, il y a un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'Exécution du présent lot no1 se déroule à Libercourt.
Le territoire du SMT Artois Gohelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (ou formulaire Dc1). La déclaration du candidat (Dc2). Les pouvoirs de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager la société.- les candidats produiront la copie du ou des jugements prononcés, si ce dernier se trouve dans l'une des situations de l'article 45-3 de l'ordonnance du 23 juillet 2015. Conformément à l'article 45-4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, les candidats produiront un extrait de registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence d'exclusion. La présente liste est complétée par l'article 4.1.1 du règlement de la consultation.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'Exécution sera prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lens.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620416500029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports Artois Gohelle
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jax0pDePKD 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les pièces du marché sont téléchargeables gratuitement sur le site achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_jax0pDePKD. I/ Sur la transmission des plis: les plis peuvent être remis de façon dématérialisée ou en version papier. Dans ce dernier cas, le pli comportera en plus de la version papier un exemplaire de l'offre sur support physique électronique (clé Usb ou CD Rom). Ii/ sur les pièces de la candidature: en application des dispositions de l'article 49 du décret relatif aux marchés publics, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). Retrouver le service permettant de remplir le Dume à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr. En cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signésen original et joints à la candidature. Les cotraitants doivent fournir les pièces de la section 3 de la présente publicité. Quel que soit le mode de
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réponse retenu, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès soit gratuit. Le candidat est également dispensé de transmettre la liste mentionnée à condition de l'avoir déjà délivré au pouvoir adjudicateur dans le cadre d'une précédente consultation. La liste déjà transmise doit demeurer valable et le candidat doit indiquer, au pouvoir adjudicateur, la référence de la consultation pour laquelle le documenta déjà été transmis. Iii) Forme des prix et modalités de paiement :Pour le lot no1: prix forfaitaire et actualisable. Pour le lot no2 et 3: prix unitaires et révisables. Conformément aux dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai ouvert pour procéder au paiement des sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché est de 30 jours, au plus, à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Passé ce délai, les intérêts moratoires courent de plein droit au profit du titulaire. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ontcommencé à courir majorés de 8 points. Au montant des intérêts moratoires s'ajoute une indemnité forfaitaire de 40 Euros pour frais de recouvrement. Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5.00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché public en cours d'exécution.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 034-061635 (2017-02-15)
Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose d'abris vélos sécurisés, d'auvents, et de barres d'accroche pour les 2 roues motorisés.
Valeur totale du marché: 1 253 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet — CS 70173

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233684
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061635
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le document de consultation des entreprises reste disponible au service marchés publics du syndicat mixte des transports Artois-Gohelle sis au 39 rue du 14 Juillet à Lens.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: aménagement d'un abri vélo existant sur le territoire de Libercourt
Brève description:
Le présent lot concerne l'aménagement de l'abri vélo existant sur le site de l'eco-pôle gare de Libercourt. L'objectif est d'atteindre une capacité maximale de stationnement dans cet abri, tout en facilitant l'usage pour les utilisateurs. Les fonctionnalités et qualités requises pour le stationnement vélo figurent au cahier des clauses techniques particulières.
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Intitulé du lot: Lot 2: fourniture et pose d'abris vélos sécurisés
Brève description:
Le présent lot concerne la fourniture et la pose d'abris vélos sur le territoire du SMT Artois-Gohelle. Le descriptif détaillé des abris figure dans le cahier des clauses techniques particulières.
Description des options:
Le présent accord-cadre est d'une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois 1 année. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Lot 3: fourniture et pose de barres d'accroche et d'auvents pour les 2 roues motorisées
Brève description:
Le lot n° 3 concerne la fourniture et la pose de barres d'accroche et d'auvents pour les 2 roues motorisées. L'aménagement de places couvertes réservées aux cyclomoteurs se fera à proximité des abris-vélos sécurisés situés au niveau des gares. Le descriptif détaillé des barres d'accroche figure dans le cahiers des clauses techniques particulières.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
L'exécution du présent lot n° 1 se déroule à Libercourt.
Le territoire du SMT Artois-Gohelle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Design du mobilier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2017/S 116-233684 (2017-06-16)
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