Fourniture et montage de mobilier scolaire et périscolaire et de mobilier pour la restauration scolaire

Ville de Besançon

Fourniture et montage de mobilier scolaire et périscolaire et de mobilier pour la restauration scolaire forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.6.2017 jusqu'au 31.5.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Delagrave SA
• DPC SAS

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Équipement divers › Équipement de restauration

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-13	Avis de marché
2017-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Équipement de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061174
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. En aucun cas, les offres ne peuvent être transmises par courriel. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront etre transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2017-fcs-educ-0011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier scolaire et périscolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Tables, chaises, bancs, armoires, etc.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier pour la restauration scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Tables, chaises, etc.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; PEFC — produits de bois eco-responsables; norme européenne qui fixe la sécurité, la résistance, la durabilité et les dimensions du mobilier scolaire (nf en 1729 1 et 2); nf mobilier éducation critères de sécurité, résistance et hygiène; utilisation de panneaux de particules de classe E1 (nf en 312); Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Des bons de commande pourront etre émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Qualité et gamme de produits proposés jugés sur le BPU et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Service après vente et garantie
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Montant du bordereau des prix unitaires
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 5.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon direction de l'éducation
Adresse postale: 6 rue Mégevand
Téléphone: +33 381615261 📞
Courrier électronique: corine.bedeau@besancon.fr 📧
Pays: fr431 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
: https://marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 034-061174 (2017-02-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et montage de mobilier scolaire et périscolaire et de mobilier pour la restauration scolaire.

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233244
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061174
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Une fois signé, le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi à la Ville, après fixation d'un rendez-vous.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Tables chaises bancs armoires etc.

Tables chaises etc.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Source: OJS 2017/S 116-233244 (2017-06-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)
Mobilier pour jardin d'enfants (3)