Fourniture et maintenance des pneumatiques bus et tramway
Régie T2c
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant principalement les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques de l'ensemble du parc,
— la gestion optimisée des stocks de pneumatiques (approvisionnement, évacuation et traitement),
— la maintenance (suivi du niveau d'usure) et le contrôle des pneumatiques (état, pression),
— la planification des opérations de montage/démontage/permutation,
— le montage des pneumatiques,
— l'autocontrôle de l'ensemble du processus de la prestation,
— la fourniture des éléments statistiques,
— la réparation des crevaisons.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-20 | Avis de marché |
| 2017-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Numéro de référence: Vj
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-069360
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Bus et minibus
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et maintenance des pneumatiques bus et minibus.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et maintenance des pneumatiques tramway.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — Régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 038-069360 (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Numéro de référence: Vj
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant principalement les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques de l'ensemble du parc,
— la gestion optimisée des stocks de pneumatiques (approvisionnement, évacuation et traitement),
— la maintenance (suivi du niveau d'usure) et le contrôle des pneumatiques (état, pression),
— la planification des opérations de montage/démontage/permutation,
— le montage des pneumatiques,
— l'autocontrôle de l'ensemble du processus de la prestation,
— la fourniture des éléments statistiques,
— la réparation des crevaisons.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-14 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-069360
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr
Marché ordinaire sans minimum et sans maximum conclu avec un opérateur économique pour chaque lot, pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification.
La procédure de passation utilisée est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-2° et 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
À l'issue de la sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises complet sera transmis à tous les candidats admis à présenter une offre.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se laisse la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats admis.
L'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant principalement les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques de l'ensemble du parc,
— la gestion optimisée des stocks de pneumatiques (approvisionnement, évacuation et traitement),
— la maintenance (suivi du niveau d'usure) et le contrôle des pneumatiques (état, pression),
— la planification des opérations de montage/démontage/permutation,
— le montage des pneumatiques,
— l'autocontrôle de l'ensemble du processus de la prestation,
— la fourniture des éléments statistiques,
— la réparation des crevaisons.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et maintenance des pneumatiques bus et minibus.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée globale de reconduction de 2 ans.
Intitulé du lot: Tramway
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et maintenance des pneumatiques tramway.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— extrait K bis.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS,
— avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics,
— paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours,
— financement par fonds propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — Régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: fr724 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr
Marché ordinaire sans minimum et sans maximum conclu avec un opérateur économique pour chaque lot, pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification.
La procédure de passation utilisée est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-2° et 74 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
À l'issue de la sélection des candidatures, le dossier de consultation des entreprises complet sera transmis à tous les candidats admis à présenter une offre.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se laisse la possibilité d'engager des négociations avec tous les candidats admis.
L'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 312024.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327784
Se réfère à l'avis: 2017/S 038-069360
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-13 📅
Nom: Manufacture Française des pneumatiques Michelin SCA
Adresse postale: place des Carmes Dechaux
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Manufacture Française des Pneumatiques Michelin SCA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 158-327784 (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation à pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant principalement les prestations suivantes:
— la fourniture et la livraison des pneumatiques de l'ensemble du parc,
— la gestion optimisée des stocks de pneumatiques (approvisionnement, évacuation et traitement?),
— la maintenance (suivi du niveau d'usure) et le contrôle des pneumatiques (état, pression?),
— la planification des opérations de montage/démontage/permutation,
— le montage des pneumatiques,
— l'autocontrôle de l'ensemble du processus de la prestation,
— la fourniture des éléments statistiques,
— la réparation des crevaisons.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327784
Se réfère à l'avis: 2017/S 038-069360
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation à pour objet la fourniture et la maintenance des pneumatiques pour les matériels roulants bus, minibus et tramway de la Régie T2C, sous forme d'une redevance kilométrique, comprenant principalement les prestations suivantes:
— la gestion optimisée des stocks de pneumatiques (approvisionnement, évacuation et traitement?),
— la maintenance (suivi du niveau d'usure) et le contrôle des pneumatiques (état, pression?),
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-13 📅
Nom: Manufacture Française des pneumatiques Michelin SCA
Adresse postale: place des Carmes Dechaux
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Manufacture Française des Pneumatiques Michelin SCA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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