Fourniture et maintenance de matériel de radiocommunication 40mhz /Dmr plus pour la DIR Nord

DIR Nord

Fourniture et maintenance de matériel de radiocommunication 40mhz /Dmr plus pour la DIR Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-21 Avis de marché
2017-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel radio
Numéro de référence: DIRN-SPT-GFM-17-07-01
Brève description:
Fourniture et maintenance de matériel de radiocommunication 40mhz /Dmr plus pour la DIR Nord.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel radio 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel radio 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord
Adresse postale: 44 ter rue Jean Bart, CS 20275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dir-nord.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343161&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289529
Se réfère à l'avis: 2017/S 060-111613
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande: Minimum HT 40 000 euro(s) Maximum HT 500 000 euro(s).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériel de radiocommunication 40mhz/dmr plus pour la DIR Nord.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande: Minimum HT 40 000 euro(s) Maximum HT 500 000 euro(s).
Intitulé du lot: Maintenance
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance de matériel de radiocommunication 40mhz/dmr plus pour la DIR Nord.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande: Minimum HT 40 000 euro(s) Maximum HT 400 000 euro(s).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cigt Lille (Les 4 Cantons — bP 80324 59813 Lesquin).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique — références requises:
* Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures; à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires — marchés publics);
* La forme juridique du candidat;
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 2, il sera fait application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, les conditions particulières concernant les clauses environnementales sont précisées dans le Règlement de la Consultation; Origine du financement: budget État — programme 0203 / domaine fonctionnel: 0203-12-06; * Les prix seront révisables; * Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes; * Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu: — soit avec un prestataire unique; — soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non * L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction Interdépartementale des Routes du Nord Service des Politiques et Techniques
Adresse postale: 44 Ter rue Jean Bart CS 20275
Point de contact: Cellule Gestion Finances et Marchés (GFM)
Téléphone: +33 320496063 📞
Courrier électronique: gfm.spt.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Cette consultation est initiée suite à la décision du pouvoir adjudicateur de renoncer à la consultation antérieure susvisée pour motif économique.
* Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Dans le cas où les candidatures, les offres et tous les documents associés seraient issus d'une traduction en français, celle-ci sera certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
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* Unité monétaire utilisée, l'euro;
* Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
* Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Dirn-Spt-Gfm-17-07-01», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
En application de l'article 40 I du décret no216-360 du 25 mars 2016, la transmission des candidatures et des offres se fera exclusivement par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation PLACE http://www.marches-publics.gouv.fr.
Seuls peuvent être ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et l'heure indiquées dans la page de garde du règlement de consultation.
Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu à l'article 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009.
La remise de l'offre se fera sur la plate-forme de dématérialisation sous la référence Dirn-Spt-Gfm-17-07-01
En outre, cette transmission le sera selon les modalités suivantes:
L'Offre devra parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du règlement de consultation;
La durée de la transmission de l'offre est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre, il est invité à s'assurer que tous les documents sont utiles à la compréhension de son offre;
Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus, ils ne seront pas renvoyés à leurs auteurs;
Les documents à fournir, conformément à l'article 3-1.2 du règlement de consultation, devront l'être sous forme de fichiers informatiques;
Seuls les formats de fichiers informatiques de types pdf, dxf, ppt, doc, xls, sxw,sxc, sxi, sxd, odt, ods, odp, odg seront acceptés, ils ne doivent pas comporter de macros et peuvent être compressés dans des fichiers d'archives au format Zip. Leurs noms devront être suffisamment explicites;
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Les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15 juin 2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative);
* Référé Contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative);
* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative);
* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2017/S 141-289529 (2017-07-21)
Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et maintenance de matériel de radiocommunication 40 MHz / DMR plus pour la DIR Nord.
Valeur totale du marché: 275 687 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-468119
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289529
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel de radiocommunication 40 MHz / DMR plus pour la DIR Nord.
Maintenance de matériel de radiocommunication 40 MHz/DMR plus pour la DIR Nord.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CIGT Lille (Les 4 Cantons, BP 80324, 59813 Lesquin).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard des caractéristiques du mémoire mentionnées à l'article 3-1.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2017/S 225-468119 (2017-11-20)
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