Fourniture et maintenance d'une solution de stockage des endoscopes destinée aux services d'endoscopie des HUPS

Brève description

Le marché résultant de l'appel d'offres nº HUPS BIO 1701, a pour objet la fourniture et la maintenance d'une solution de stockage des endoscopes, incluant l'installation, la maintenance et la fourniture des consommables et prestations associées, destinée à l'ensemble des sites du Groupe Hospitalier Paris Sud, Établissements de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris.

Informations complémentaires

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché est un accord-cadre à bons de commande.

Il est passé selon une procédure formalisée en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est mixte, composé d'une part forfaitaire pour les prestations de maintenance et d'une part à bons de commande.

En ce qui concerne les prix de la prestation de fourniture, livraison, installation et mise en service des équipements:

Les prix du marché sont des prix unitaires. Les prix unitaires annexés à l'acte d'engagement, seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix unitaires s'entendent:

— à l'unité d'emploi,

— en euros, avec au maximum 3 décimales,

— hors taxes, franco de port et d'emballage à destination, sans qu'il y ait de minimum de commande ou de participation aux frais de traitement.

Outre la fourniture des matériels et des prestations, sont inclus dans le prix et effectués par la main d'œuvre spécialisée du titulaire:

— la livraison des matériels, objet du marché sur les lieux d'utilisation,

— la mise en place et le montage des matériels,

— la mise en service et les essais des matériels,

— tous les raccordements, à savoir: les raccordements aux attentes existantes et les raccordements prévus dans les options sélectionnées dans le marché,

— la garantie pièces, main d'œuvre, déplacements pendant 1 an minimum,

— la répercussion, à titre gracieux, de toutes les améliorations sur les logiciels acquis introduits au tarif pendant la période de garantie des matériels,

— la remise en état de toutes les détériorations causées lors de la mise en place et du montage des matériels, ainsi que les nettoyages afférents,

— la mise à disposition des hôpitaux Béclère Bicêtre Paul Brousse:

— de personnes compétentes pour former le personnel utilisateur et les services techniques à l'exploitation du matériel,

— des tarifs de référence (matériel de base, accessoires, pièces détachées),

— du catalogue incluant les matériels proposés,

— de toute la documentation, rédigée en langue française, à la livraison nécessaire à une utilisation et un fonctionnement corrects du matériel livré et à son entretien courant, et des éventuels rectificatifs sans supplément de prix et notamment, la notice d'utilisation, la notice technique descriptive avec schémas détaillés du matériel.

En ce qui concerne les prix de la maintenance des équipements:

— dans le cadre du Forfait.

Redevance forfaitaire annuelle

Les prestations forfaitaires décrites à l'article 5 du CCAP sont couvertes par une redevance forfaitaire annuelle selon les conditions figurant à l'annexe 2 de l'acte d'engagement, chaque forfait de maintenance annuel faisant l'objet d'un bon de commande.

Cette redevance est payable trimestriellement à terme échu.

Interventions hors forfait

Les prestations décrites à l'article 5.5 du CCAP ("prestations exclues du forfait") font l'objet d'une facturation séparée sur la base des éléments figurant dans les annexes de l'acte d'engagement.

— dans le cadre de L'attachement et pièces détachées.

Les interventions à l'attachement et la fourniture des pièces détachées seront facturées selon les tarifs indiqués dans les annexes de l'acte d'engagement.

Le marché est prévu pour un minimum qui correspond au prix des 3 configurations permettant d'équiper les services d'endoscopie digestive des sites de Bicêtre, Paul Brousse, et Antoine Béclère et sans maximum.

Informations complémentaires

Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché est un accord-cadre à bons de commande.