Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, de matériels routiers
Département de la Sarthe
Pour les lots 1 à 3, les fournitures font l'objet d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs par lot) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents suivant la définition des articles 78 et 79 du décret n2016-360 du 25.3.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bayi Trucks
- • Blanchard
- • Caridro Val de Loire
- • Ciron Le Mans
- • Coremat
- • CTP Constructeur
- • Equip' jardin
- • Equip'Jardin
- • Europe service
- • Garage Cretot
- • Gardner Denver — division Compair
- • Garnier SAS
- • Rectif 15000
- • Faucheuses › Tondeuses à gazon
- • Machines industrielles › Machines-outils
- • Pompes et compresseurs › Compresseurs
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • Équipement routier › Matériel de marquage routier
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-06 | Avis de marché |
| 2017-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 17ff-Scp-2139-V
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Véhicules à moteur 📦
Compresseurs 📦
Machines-outils 📦
Matériel de marquage routier 📦
Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134322
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Châssis camion 16 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre renouvelable par reconduction tacite.
Durée de l'accord: 44 mois
Description des renouvellements: Reconduction n
Intitulé du lot: Équipement benne et grue auxiliaire pour châssis 16 tonnes (faisant l'objet du lot 1)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes ou 26 tonnes occasion
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Compresseur de chantier
Numéro du lot: 4
Brève description: L'accord-cadre qui n'est pas reconductible se terminera le 31.12.2017.
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Finisseur porté sur châssis 8 x 4
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Modification machine marquage à chaud
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tondeuse à conducteur porté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Désherbeur mécanique à conducteur porté
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 6
Critère de coût: Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délai de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 071-134322 (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 17ff-Scp-2139-V
Brève description:
Pour les lots 1 à 3, les fournitures font l'objet d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs par lot) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents suivant la définition des articles 78 et 79 du décret n
Pour les lots 4 à 8, les fournitures font l'objet d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n
Les accords-cadres seront conclus sans minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Véhicules à moteur 📦
Compresseurs 📦
Machines-outils 📦
Matériel de marquage routier 📦
Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Sarthe
Adresse postale: Hôtel du Département, place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe.fr 🌏
Courrier électronique: scp@sarthe.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134322
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire avec signature électronique facultative.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots 1 à 3, les fournitures font l'objet d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (3 opérateurs par lot) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents suivant la définition des articles 78 et 79 du décret n
Pour les lots 4 à 8, les fournitures font l'objet d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique exécuté par émission de bons de commande suivant la définition des articles 78 et 80 du décret n
Les accords-cadres seront conclus sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Châssis camion 16 tonnes
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre renouvelable par reconduction tacite.
Durée de l'accord: 44 mois
Description des renouvellements: Reconduction n
Intitulé du lot: Équipement benne et grue auxiliaire pour châssis 16 tonnes (faisant l'objet du lot 1)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Camion de 19 tonnes ou 26 tonnes occasion
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Compresseur de chantier
Numéro du lot: 4
Brève description: L'accord-cadre qui n'est pas reconductible se terminera le 31.12.2017.
Durée de l'accord: 7 mois
Intitulé du lot: Finisseur porté sur châssis 8 x 4
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Modification machine marquage à chaud
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tondeuse à conducteur porté
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Désherbeur mécanique à conducteur porté
Numéro du lot: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Situation économique et financière:
Voir annexes 1 à 3 du règlement de la consultation (Dispositif marché public simplifié).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Forme juridique:
L'accord-cadre sera conclu selon l'offre qui sera retenue soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés conjoints ou solidaires selon la définition de l'article 1.2 du cahier des clauses particulières (CCP).
Financement:
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Si le montant du bon de commande ou du marché subséquent est supérieur au seuil fixé à l'article 110 du décret n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 6
Critère de coût: Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des fournitures (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délai de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Pondération du coût: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22720002900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de Siret.
Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire avec signature électronique facultative.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module «Correspondre avec l'acheteur » de la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr
Afficher plus
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du service de la commande publique au 02.43.54.72.66.
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Source: OJS 2017/S 071-134322 (2017-04-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 357 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254291
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134322
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 125-254291 (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 357 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, place Aristide Briand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254291
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134322
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi attributaires pour lesquels des marchés subséquent seront conclus.
Ils sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2017.
Reconduction n
Reconduction n
Reconduction n
Les autre lots sont des accords-cadres à bons de commande avec un seul opérateur économique et sont valables de la date de notification au 31.12.2017.
Tous les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des fournitures à compter de la date d'émission du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Les lots 1 à 3 sont des accords-cadres multi attributaires pour lesquels des marchés subséquent seront conclus.
Ils sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante:
Période ferme: de la date de notification de l'accord-cadre au 31.12.2017.
Reconduction n
Les autre lots sont des accords-cadres à bons de commande avec un seul opérateur économique et sont valables de la date de notification au 31.12.2017.
Tous les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum.
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