Fourniture et livraison de véhicules et matériels d'entretien routier

Département des Hautes-Alpes

La présente consultation, décomposée en 7 lots, concerne la fourniture et la livraison de véhicules et de matériels spécifiques pour l'entretien routier: véhicules légers et utilitaires, engins de déneigement et de fauchage, saleuses et usine de saumure, outils de déneigement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
• Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules d'entretien routier › Saleuses
• Véhicules à moteur › Voitures particulières

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-15	Avis de marché
2018-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chasse-neige
Numéro de référence: 17ard001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chasse-neige 📦
Code CPV supplémentaire: Chasse-neige 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Saleuses 📦
Véhicules utilitaires 📦
Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Courrier électronique: re-ap-mp@hautes-alpes.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231291
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 8 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de porteurs polyvalents déneigement / fauchage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un porteur polyvalent pour le déneigement et le fauchage,

— en tranche optionnelle, la fourniture et la livraison d'un engin identique à celui de la tranche ferme.

Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 8 mois

le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

Intitulé du lot: Fourniture d'engins spécifiques pour le déneigement
Numéro du lot: 2
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un engin spécifique pour le déneigement,

Intitulé du lot: Fourniture d'une usine de fabrication de saumure pour le déneigement
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot comprend la fourniture, la livraison et la mise en route d'une usine à saumure pour le déneigement.

Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: La durée du marché indiquée correspond au délai plafond: 4 mois
Intitulé du lot: Fourniture de saleuses avec saumure
Numéro du lot: 4
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison de deux saleuses avec saumure,

— en tranche optionnelle, la fourniture et la livraison d'une saleuse identique à celles de la tranche ferme.

Informations complémentaires:

La durée du marché correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 4 mois

Intitulé du lot: Fourniture d'étraves
Numéro du lot: 5
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'une étrave,

— en tranche optionnelle, la fourniture et la livraison d'une étrave identique à celle de la tranche ferme.

Informations complémentaires:

La durée du marché indiquée correspond au délai de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 4 mois

Intitulé du lot: Fourniture d'utilitaires de 3,5 tonnes de Ptac
Numéro du lot: 6
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un utilitaire de 3,5 T de Ptac double cabine,

— en tranche optionnelle, la fourniture et la livraison d'un véhicule identique à celui de la tranche ferme.

Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires:

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 5 mois

Intitulé du lot: Fourniture de voitures
Numéro du lot: 7
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'une voiture de type segment A (petite citadine) essence et d'une voiture de segment B (polyvalente) société diesel,

— en tranche optionnelle, la fourniture et la livraison d'une voiture segment A (petite citadine) essence.

Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 3 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes 05000 — gap.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire.

Modalités de variation des prix: Ferme.

Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: sur fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat pour la Tranche Ferme

Et à compter de la date fixé par l'ordre de service pour les Tranches Optionnelles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22050001100089
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hautes-Alpes: marchespublics@hautes-alpes.fr
Adresse postale: mission Achat Public Service Marchés Publics Place St Arnoux — cs 66005
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: marchespublics@hautes-alpes.fr 📧
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Adresse postale: mission Achat Public Service Marchés Publics Accueil de l'hôtel du Département — rez de Chaussée Place St Arnoux — cs 66005

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr

Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et époser une offre par voie électronique en se connectant au site: http://www.marches-publics.info/acheteur/hautes-alpes/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja);

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.

Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994).

Source: OJS 2017/S 115-231291 (2017-06-15)

Avis d'attribution de marché (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation décomposée en 7 lots concerne la fourniture et la livraison de véhicules et de matériels spécifiques pour l'entretien routier: véhicules légers et utilitaires, engins de déneigement et de fauchage, saleuses et usine de saumure, outils de déneigement.

Valeur totale du marché: 1311063.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, place Saint-Arnoux, CS 66005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069644
Se réfère à l'avis: 2017/S 115-231291
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 8…

… mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

… mois.

Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond: 4 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

Brève description: — en tranche ferme, la fourniture et la livraison de 2 saleuses avec saumure,
Informations complémentaires:

La durée du marché correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 4 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

La durée du marché indiquée correspond au délai de la tranche ferme et de la tranche optionnelle: 4 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

Intitulé du lot: Fourniture d'utilitaires de 3,5 t de Ptac
Brève description:

— en tranche ferme, la fourniture et la livraison d'un utilitaire de 3,5 t de PTAC double cabine,

Informations complémentaires:

La durée du marché indiquée correspond au délai plafond de la tranche ferme et de la tranche optionnelle:…

… 5 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

… 3 mois le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser le délai plafond correspondant.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes, 05000 Gap.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-08 📅
2018-01-17 📅
2018-01-05 📅
2018-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA.

Il sera également possible aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux) devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16.7.2007 nº 291545, Ce 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2018/S 032-069644 (2018-02-13)

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