Fourniture et livraison de véhicules et engins destines a l'entretien du réseau routier départemental
Département Hautes-Pyrénées
Fourniture et livraison de véhicules et engins destines a l'entretien du réseau routier départemental. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum 1 unité et un opérateur économique.
La valeur estimée de l'ensemble du marché correspond au nombre d'achat de véhicules et non à un montant (soit 12 véhicules).
Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-26 | Avis de marché |
| 2017-05-03 | Informations complémentaires |
| 2017-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: F17bv001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160210
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 12 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur COT)
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur COT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion (secteur THA)
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4,5 t (secteur VDA)
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (LNB).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (THA)
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 4 (secteur Gaves)
Numéro du lot: 08
Brève description:
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 t neuf 4 x 4 (secteur Gaves).
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Qualité du service après vente (en points)
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Valeur technique (en point)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Retrait des dossiers et renseignements complémentaires sur http://commandepublique.ha-py.fr: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des finances — pôle commande publique — 3 place Saint-Blaise CS 71324
Téléphone: +33 562567249 📞
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 083-160210 (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules d'entretien routier
Numéro de référence: F17bv001
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules et engins destines a l'entretien du réseau routier départemental. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum 1 unité et un opérateur économique.
La valeur estimée de l'ensemble du marché correspond au nombre d'achat de véhicules et non à un montant (soit 12 véhicules).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrenées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS 71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160210
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Sans minimum et avec maximum 1 unité pour la période initiale. Délai d'exécution de 5 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules et engins destines a l'entretien du réseau routier départemental. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum 1 unité et un opérateur économique.
La valeur estimée de l'ensemble du marché correspond au nombre d'achat de véhicules et non à un montant (soit 12 véhicules).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur COT)
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur COT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Sans minimum et avec maximum 1 unité pour la période initiale. Délai d'exécution de 5 mois.
Intitulé du lot: Fourniture livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion avec saleuse occasion (secteur COT)
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion avec saleuse occasion (secteur COT).
Informations complémentaires:
Sans minimum et avec maximum 1 unité pour la période initiale. Délai d'exécution de 3 mois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur THA)
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t neuf (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion (secteur THA)
Numéro du lot: 04
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 t d'occasion (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4,5 t (secteur VDA)
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4,5 t (secteur VDA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 ( LNB)
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (LNB).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (THA)
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 4 (secteur Gaves)
Numéro du lot: 08
Brève description:
Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 4 (secteur Gaves).
Informations complémentaires:
Sans minimum et avec maximum 1 unité pour la période initiale. Délai d'exécution de 7 mois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 t neuf 4 x 4 (secteur Gaves)
Numéro du lot: 09
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 t neuf 4 x 4 (secteur Gaves).
Informations complémentaires:
Sans minimum et avec maximum 1 unité pour la période initiale. Délai d'exécution de 6 mois.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 t d'occasion 4 x 4 (secteur Gaves)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 t d'occasion 4 x 4 (secteur Gaves).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion bi-répandeur 19 t neuf avec reprise d'un camion bi-répandeur d'occasion (Parc)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Fourniture et livraison d'un camion bi-répandeur 19 t neuf avec reprise d'un camion bi-répandeur d'occasion (Parc).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un véhicule léger d'exploitation neuf 4 x 4 (secteur LNB)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Fourniture et livraison d'un véhicule léger d'exploitation neuf 4 x 4 (secteur LNB).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Prix unitaires fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Délai global de paiement de 30 jours. Budget de la collectivité aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Qualité du service après vente (en points)
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Valeur technique (en point)
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Retrait des dossiers et renseignements complémentaires sur http://commandepublique.ha-py.fr: Département des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des finances — pôle commande publique — 3 place Saint-Blaise CS 71324
Téléphone: +33 562567249 📞
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner. Pour les lots 2, 4 et 10: — le candidat fournira un descriptif détaillé le plus réaliste de l'état du véhicule ou du matériel par tous moyens qu'il jugera utile (photos, vidéos...) — le pouvoir adjudicateur ou son représentant se rendra sur le lieu de garage du véhicule proposé afin d'évaluer son état.
Afficher plus
Pour le lot 11, le candidat pourra venir visiter le matériel faisant l'objet d'une reprise obligatoire au parc routier Départemental — zone Bastillac 65000 Tarbes.
À l'issue de l'examen des offres, le département notifiera le marché à chacune des entreprises retenues et pour chaque lot.
Toutefois l'attention des candidats est attirée sur le fait que seule l'émission d'un bon de commande vaudra décision d'achat, le département, selon ses contraintes, se réserve le droit de ne pas commander (accord-cadre sans minimum).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 083-160210 (2017-04-26)
Informations complémentaires (2017-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169732
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-160210
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2017/S 087-169732 (2017-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169732
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-160210
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2017/S 087-169732 (2017-05-03)
Avis d'attribution de marché (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354282
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur COT)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur COT).
Intitulé du lot: Fourniture livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion avec saleuse occasion (secteur COT)
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion (secteur THA)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4, 5 T (secteur VDA)
Brève description:
Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T neuf 4 x 4 (secteur Gaves)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T neuf 4 x 4 (secteur Gaves).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T d'occasion 4 x 4 (secteur Gaves)
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
2017-08-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 173-354282 (2017-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, CS71324
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-354282
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur COT)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur COT).
Intitulé du lot: Fourniture livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion avec saleuse occasion (secteur COT)
Brève description:
Fourniture livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion avec saleuse occasion (secteur COT).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur THA)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T neuf (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion (secteur THA)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 4 x 4 16 T d'occasion (secteur THA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4, 5 T (secteur VDA)
Brève description:
Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 4, 5 T (secteur VDA).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un fourgon benne neuf double cabine 4 x 2 (LNB)
Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T neuf 4 x 4 (secteur Gaves)
Brève description: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T neuf 4 x 4 (secteur Gaves).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T d'occasion 4 x 4 (secteur Gaves)
Brève description:
Fourniture et livraison d'un camion saleur 18 T d'occasion 4 x 4 (secteur Gaves).
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un camion répandeur 19 T neuf avec reprise d'un camion répandeur d'occasion (Parc)
Brève description:
Fourniture et livraison d'un camion bi-répandeur 19 T neuf avec reprise d'un camion bi-répandeur d'occasion (Parc).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅
2017-08-03 📅
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une période de 12 mois. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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