Fourniture et livraison de saleuses portées à entraînement hydraulique — gamme industrielle
Conseil général de la Haute-Marne
Fourniture de saleuses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-10 | Avis de marché |
| 2017-10-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Numéro de référence: 17-DIT-28
Brève description: Fourniture de saleuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Code CPV supplémentaire: Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny — CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.vagnerre@haute-marne.fr 📧
Téléphone: +33 0325016771 📞
Fax: +33 0325326959 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271725
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 225200001300012
Contact
Point de contact: Laurent Vagnerre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Marne
Pays: Haute-Marne 🏙️
Point de contact: Service comptabilité et marchés DIT
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 0326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 133-271725 (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Numéro de référence: 17-DIT-28
Brève description: Fourniture de saleuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Code CPV supplémentaire: Saleuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Marne
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny — CS 62127
Code postal: 52905
Commune postale: Chaumont
Contact
Adresse Internet: https://www.haute-marne.fr 🌏
Courrier électronique: laurent.vagnerre@haute-marne.fr 📧
Téléphone: +33 0325016771 📞
Fax: +33 0325326959 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-271725
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum annuel de 1 saleuse et un maximum annuel de 3 saleuses. L'accord-cadre est à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus
Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum annuel de 1 saleuse et un maximum annuel de 3 saleuses. L'accord-cadre est à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations.
Objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus
Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 225200001300012
Contact
Point de contact: Laurent Vagnerre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Marne
Pays: Haute-Marne 🏙️
Point de contact: Service comptabilité et marchés DIT
Courrier électronique: marches.dit@haute-marne.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Financement sur les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 0326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Amp;Quot;Tarn-Et-Garonne&Amp;Quot; pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de la qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 133-271725 (2017-07-10)
Avis d'attribution de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393158
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-271725
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 192-393158 (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de saleuses portées à entraînement hydraulique — gamme industrielle.
Valeur totale du marché: 497 880 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 192-393158
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-271725
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande avec quantité minimum annuelle de 1 saleuse et quantité maximum annuelle de 3 saleuses. Le montant estimatif annuel, tout type de saleuses compris, s'élève à 497 880 EUR HT. L'accord-cadre n
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre est consultable dans les locaux du conseil départemental de la Haute-Marne (Centre Administratif Départemental — direction des Infrastructures et des Transports — cours Marcel Baron — 52000 Chaumont) dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est à bons de commande avec quantité minimum annuelle de 1 saleuse et quantité maximum annuelle de 3 saleuses. Le montant estimatif annuel, tout type de saleuses compris, s'élève à 497 880 EUR HT. L'accord-cadre n
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre est consultable dans les locaux du conseil départemental de la Haute-Marne (Centre Administratif Départemental — direction des Infrastructures et des Transports — cours Marcel Baron — 52000 Chaumont) dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de la qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕