Fourniture et livraison de produits de nettoyage, d'entretien, d'hygiène et de chiffons

RATP

Le présent avis vise à établir un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum de — / + 20 % portant sur la fourniture et la livraison de:
— Produits de nettoyage et d'entretien,
— Accessoires de nettoyage et d'entretien,
— Brosserie,
— Savons et détergents,
— Produits et accessoires d'hygiène,
— Chiffons,
— Gobelets.
L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2017-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: DHA_2017VAL11183
Brève description:
Le présent avis vise à établir un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum de — / + 20 % portant sur la fourniture et la livraison de: — Produits de nettoyage et d'entretien, — Accessoires de nettoyage et d'entretien, — Brosserie, — Savons et détergents, — Produits et accessoires d'hygiène, — Chiffons, — Gobelets. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Produits d'entretien des sols 📦
Brosses 📦
Détergents 📦
Distributeurs d'articles d'hygiène 📦
Chiffons 📦
Vaisselle de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: sabrina.wachter@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158782283 📞
Fax: +33 158773930 📠
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-27 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-252850
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
CTA: B52 — Produits d'hygiène et d'entretien La valeur estimée du lot est inférieure à 300 000 EUR. Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis vise à établir un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum de — / + 20 % portant sur la fourniture et la livraison de:
— Produits de nettoyage et d'entretien,
— Accessoires de nettoyage et d'entretien,
— Brosserie,
— Savons et détergents,
— Produits et accessoires d'hygiène,
— Chiffons,
— Gobelets.
L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Produits d'entretien et de nettoyage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien et de nettoyage et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
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A titre indicatif ce lot comprend 21 références.
Cette information est donnée à titre indicatif et n'engage en rien la RATP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.
Informations complémentaires:
CTA: B52 — Produits d'hygiène et d'entretien
La valeur estimée du lot est inférieure à 300 000 EUR.
Conformément à l'article 74 du décret 2016-360, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Intitulé du lot: Accessoires de nettoyages et d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison d'accessoires de nettoyage et d'entretien et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
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Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 320 000 EUR.
Intitulé du lot: Brosserie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison de brosses diverses et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 233 000 EUR.
Intitulé du lot: Savons et détergents
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison de savons et détergents et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 650 000 EUR.
Intitulé du lot: Articles d'hygiène
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison d'articles d'hygiène et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
A titre indicatif ce lot comprend 15 références.
Description des options:
Des avenants ou marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 600 000 EUR.
Intitulé du lot: Chiffons
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison de fourniture et livraison de chiffons et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
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A titre indicatif ce lot comprend 3 références.
Description des options: Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus.
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 768 000 EUR.
Intitulé du lot: Gobelets et distributeurs
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le présent lot porte sur la fourniture et la livraison de gobelets et de leurs distributeurs et vise à établir un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et maximum de -/+ 20 % des quantités médianes estimées pour toute la durée du contrat.
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A titre indicatif ce lot comprend 2 références.
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot est inférieure à 754 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante:
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du ou des lots estimés par la RATP pour lesquels il candidate.
Au cas où la candidature serait présentée pour plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier Chiffre d'affaires du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l'article 51 de l'Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique / professionnelle d'un sous traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement:
— Ressources propres.
Modalités de paiement:
— Prix fermes pendant douze mois puis ajustables.
— Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement.
Sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la Ratp, les candidats sont informés que la composition du groupement définie au moment de la candidature ne pourra être modifiée.
Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Sabrina Wachter
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
— CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES:
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation numéro DHA_2017VAL11183 et candidate en ligne, il faut cliquer sur «à publier». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme.
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La candidature qui ne serait pas complètement téléchargée et publiée avant la date et heure limites, sera rejetée.
Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1, qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel
— ou d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier:
Si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d'invitation à présenter une offre.
— INFORMATIONS IMPORTANTES:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,
par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante
RATP
A l'attention de Sabrina WACHTER
54 Quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12
ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9h à 17h à l'adresse suivante
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les Copie de Sauvegarde seront alors examinées.
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En cas de remise hors délai des Copie de Sauvegarde, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les Copie de Sauvegarde seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées.
Dans le cas où la Copie de Sauvegarde comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L'attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2017/S 124-252850 (2017-06-27)
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