Fourniture Et Livraison De Produits ,De Materiels D'Entretien Et De Consommables De Cuisine

Département Hautes-Pyrénées

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.
Groupement de commandes composé du Département des Hautes-Pyrénées (coordonnateur du groupement) et de 13 collèges.
A titre indicatif pour les besoins du Département: environ 100 commandes par an pour le lot 1, 12 commandes par an pour le lot 2 et 20 commandes par an pour le lot 3. Des échantillons sont demandés (voir modalités dans le règlement de consultation).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sodiscol

Qui ?

• Département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-26	Avis de marché
2018-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: F17bt003
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique. Groupement de commandes composé du Département des Hautes-Pyrénées (coordonnateur du groupement) et de 13 collèges. A titre indicatif pour les besoins du Département: environ 100 commandes par an pour le lot 1, 12 commandes par an pour le lot 2 et 20 commandes par an pour le lot 3. Des échantillons sont demandés (voir modalités dans le règlement de consultation).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Aspirateurs 📦
Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 208-429937
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr - Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique.

Groupement de commandes composé du Département des Hautes-Pyrénées (coordonnateur du groupement) et de 13 collèges.

A titre indicatif pour les besoins du Département: environ 100 commandes par an pour le lot 1, 12 commandes par an pour le lot 2 et 20 commandes par an pour le lot 3. Des échantillons sont demandés (voir modalités dans le règlement de consultation).

Intitulé du lot: Entretien général
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien général.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles tacitement pour 3 périodes d'1 an.
Intitulé du lot: Matériels de ménage
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériels de ménage.
Intitulé du lot: Consommables cuisine
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables cuisine.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Batiments Departementaux Et Colleges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix unitaires. Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Délai global de paiement de 30 jours. Budget de la Collectivité. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (délai maximum 5 jours ouvrés pour les lots 1 et 3 et 15 jours ouvrés pour le lot 2 à compter de la réception du bon de commande) (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations (en points)
Pondération du coût: 45
Critère de coût: Valeur technique (évaluée au regard du mémoire technique, des échantillons, des fiches techniques et des fiches sécurité) ( en points)avec des sous-critères énoncés dans le Rc

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Hautes-Pyrénées http://commandepublique.ha-py.fr: (même adresse pour les renseignements et les retraits de dossiers)
Adresse postale: drag — direction de l'administration et des Finances Service Affaires Juridiques/Achats/Déplacements Pôle commande publique 2 rue Lordat Cs71324
Téléphone: +33 562567249 📞
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 208-429937 (2017-10-26)

Avis d'attribution de marché (2018-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique. Groupement de commandes composé du département des Hautes-Pyrénées (coordonnateur du groupement) et de 13 collèges. À titre indicatif pour les besoins du Département: environ 100 commandes par an pour le lot 1, 12 commandes par an pour le lot 2 et 20 commandes par an pour le lot 3. Des échantillons sont demandés (voir modalités dans le règlement de consultation).

Valeur totale du marché: 430 298 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-210772
Se réfère à l'avis: 2017/S 208-429937
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les montants ci-dessus sont des montants estimatifs. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu pour 1 an et reconductible tacitement pour 3 périodes d'1 an. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiments départementaux et collèges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique (évaluée au regard du mémoire technique, des échantillons, des fiches techniques et des fiches sécurité) (en points) avec des sous-critères énoncés dans le RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Source: OJS 2018/S 093-210772 (2018-05-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (15)