Fourniture et livraison de pièces détachées pour un chariot élévateur 20 tonnes, lot 1 câbles et sangles

Ville de Fos-sur-Mer

Fourniture et livraison de pièces détachées pour un chariot élévateur 20 tonnes, lot 1 câbles et sangles. Il sera passé, un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics et pour les montants annuels arrêtés comme suit: Montant minimum annuel: sans Montant maximum annuel: sans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Corderie d'Or

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Câble, fil métallique et produits connexes › Câbles et produits connexes
• Machines industrielles › Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
• Sangle › Sangles

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-03	Avis de marché
2017-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles et produits connexes
Numéro de référence: 2017-2-34
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Câbles et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8T2bTrOWgY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 068-127940
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les commandes seront rémunérées par applications des prix unitaires figurants au bordereau des prix unitaires valant «Catalogue restreint» et au(x) catalogue(s) général (aux) tarifé(s) du titulaire rapportés au quantités réellement livrées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 EUR 💰
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour un chariot élévateur 20 tonnes, lot 1 câbles et sangles.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de la date indiquée sur le courier de notification adressé au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).en cas de non reconduction, le titulaire restera engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété.

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature.

*Les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2016 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret n

* La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 dument complété et accompagné des documents suivants: déclaration chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 dument complété et accompagné des documents suivants

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique,

— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années.

Les entreprises de création récentes peuvent justifier leurs capacité par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8T2bTrOWgY 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Fax: +33 442488205 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_nM08_kfyXd&v=1 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante:

1. Prix (60 %), apprécié au regard du montant total HT du BPU;

2. Valeur technique (40 %), appréciée au regard des éléments suivants inscrits au mémoire technique:

— qualité des pièces au regard des fiches techniques (20 %),

— étendue et modalité de recours au SAV (20 %)

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12,25,33,39, 43, 66 à 68 du décret n

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par mail n'est autorisée.

Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com

Formats utilisés: .doc, pdf, rtf.

Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: Mairie de Fos-sur-Mer, Direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex.

Par télécopie: 0442488205

Ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:

Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, Site de la Mériquette — RN 569 Bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer.

Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation)- pas d'envoi par mail.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2017/S 068-127940 (2017-04-03)

Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour un chariot élévateur 20 tonnes, lot 1 câbles et sangles. Il sera passé, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et pour les montants annuels arrêtés comme suit: montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: sans.

Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boite postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301496
Se réfère à l'avis: 2017/S 068-127940
Numéro JO-S: 146

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: direction de la Commande Publique, BP 5
Source: OJS 2017/S 146-301496 (2017-07-28)

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Câbles et produits connexes