Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du Sdis 37

SDIS 37

La fourniture et la livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du Sdis 37.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 37

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-26	Avis de marché
2018-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2017/8
Brève description:

La fourniture et la livraison de pièces détachées pour les véhicules et engins du parc roulant du Sdis 37.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 37
Adresse postale: ZA La Haute Limougère — Route de Saint-Roch
Code postal: 37230
Commune postale: Fondettes
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis37.fr 🌏
Courrier électronique: juridique.marches@sdis37.fr 📧
Téléphone: +33 247496868 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382379
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ Se référer au Rc.Ouverture des plis:séance non publique.les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:recours gracieux devant l'acheteur public(service Départemental d'incendie et de Secours d'indre et Loire, service juridique et marchés publics,za de la Haute Limougère,37230 Fondettes)Sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent,jusqu'à la signature du marché,qui peut intervenir à tout moment à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus(cja,art.l551-1 à L551-12),Ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés;référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent(cja,art.l551-13 à L551-23)Dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles,assorti le cas échéant de demandes indemnitaires.ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi(ce.4 avril 2014,département du Tarn-Et-Garonne).Est compétent pour exercer ce recours,tout tiers du contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêt de façon suffisamment directe et certainepar sa passation ou ses clauses.les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif d'orléans.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules poids lourds de marque Renault Truck
Numéro du lot: 1
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites«d'origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de marque Renault Trucks distribués sur le marché français.

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.la durée de chaque période de reconduction est de 1 an.la durée maximale du contrat,toutes périodes confondues,est de 4 ans.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules poids lourds de marque Mercedes
Numéro du lot: 2
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de marque Mercedes distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules poids lourds de marque Iveco
Numéro du lot: 3
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de marque Iveco distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules poids lourds de marque Man
Numéro du lot: 4
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de marque Man distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 5
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Vl et Vu de marque Renault distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot
Numéro du lot: 6
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Vl et Vu de marque Peugeot distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules légers et utilitaires de marque Citroen
Numéro du lot: 7
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Vl et Vu de marque Citroën distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules légers et utilitaires de marque Land Rover
Numéro du lot: 8
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Vl et Vu de marque Land Rover distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites d'origine et captive pour véhicules légers et utilitaires de marque Fiat
Numéro du lot: 9
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «D'Origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Vl et Vu de marque Fiat distribués sur le marché français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites concurrencée et adaptable pour véhicules légers et utilitaires de toutes les marques
Numéro du lot: 10
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites «Adaptables» et «Concurrencées» pour tous les types ou les gammes des Vl et Vu de toutes les marques distribués sur le territoire français.

Intitulé du lot: Pièces détachées dites concurrencée et adaptable pour véhicules poids lourds de toutes les marques
Numéro du lot: 11
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites«adaptables» et «Concurrencées» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de toutes les marques distribués sur le territoire français.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au Dce.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les

prestations objet du contrat,réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles si non renseigné dans le Dc2.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur des services associés évaluée selon la note méthodologique.Le candidat fournira un accès provisoire conforme à la note méthodologique au catalogue tarifé(Cf Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix évalué sur simulation de Bc(Cf Rc).L'offre la moins disante se verra attribuer la note de 60, les autres selon formule:N=Pmin/Px60
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28370011000085
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service Départemental d'incendie et de Secours d'Indre-et-Loire: Sjmp
Adresse postale: za La Haute Limougère, Route de Saint-Roch
Téléphone: +33 247496860 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/sdis37/

Se référer au Rc.Ouverture des plis:séance non publique.les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:recours gracieux devant l'acheteur public(service Départemental d'incendie et de Secours d'indre et Loire, service juridique et marchés publics,za de la Haute Limougère,37230 Fondettes)Sous 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif compétent,jusqu'à la signature du marché,qui peut intervenir à tout moment à compter de la date d'envoi de la notification des lettres de rejet des offres aux candidats non retenus(cja,art.l551-1 à L551-12),Ou 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés;référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent(cja,art.l551-13 à L551-23)Dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;recours de pleine juridiction devant le Tribunal Administratif compétent contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles,assorti le cas échéant de demandes indemnitaires.ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi(ce.4 avril 2014,département du Tarn-Et-Garonne).Est compétent pour exercer ce recours,tout tiers du contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêt de façon suffisamment directe et certainepar sa passation ou ses clauses.les renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif d'orléans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 187-382379 (2017-09-26)

Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sdis 37
Adresse postale: za La Haute Limougère - route de Saint-Roch

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098206
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382379
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le montant du marché accord cadre sans mini sans maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture et la livraison des pièces détachées dites…

… «d'origine» et «Captive» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de marque Renault Trucks distribués sur le marché français.

… «adaptables» et «Concurrencées» pour tous les types ou les gammes des véhicules Pl de toutes les marques distribués sur le territoire français.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe dU tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 045-098206 (2018-03-02)

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