Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du service exploitation régie de la direction de la collecte et du traitement des déchets ménagers de Nîmes métropole

CA Nîmes métropole

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du service exploitation régie de la direction de la collecte et du traitement des déchets ménagers de Nîmes métropole. Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-26	Avis de marché
2017-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17F005EA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-160214
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. 1

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les châssis porteurs et véhicules utilitaires de type fourgon de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les châssis porteurs et véhicules utilitaires de type fourgon de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires: Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les châssis porteurs de marque IVECO
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les châssis porteurs de marque IVECO.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 12 500 EUR pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Faun
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Faun.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Semat
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Semat.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Provence Bennes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque Provence Bennes.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les engins de type compacteur de marque Packmat
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les engins de type compacteur de marque Packmat.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les engins de type chargeur de marque Claas
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les engins de type chargeur de marque Claas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): o Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre), o Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs du candidat dédiés à l'exécution du marché. Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle pour les prix du bordereau des prix. Les prix du catalogue ou barèmes fournisseur sont ajustables dans les conditions prévues au CCAP. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget annexe de la DCTDM de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Nîmes Métropole

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Ce marché fait partie du dispositif « marché public simplifié » (MPS). Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. A l'attention des candidats: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à cette même adresse. Il est vivement conseillé de tester la plate forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 083-160214 (2017-04-26)

Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les véhicules du service exploitation régie de la Direction de la collecte et du traitement des déchets ménagers de Nîmes métropole accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée — Cedex 9
Commune postale: Nîmes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308326
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-160214
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. 1

Objet
Champ d'application du marché
Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque FAUN
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque FAUN.

Informations complémentaires: Maximum 12 500 Euros pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque SEMAT
Brève description:

Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les bennes et basculeurs à ordures ménagères de marque SEMAT.

Informations complémentaires: Maximum 12 500.00 Euros pour la période initiale. 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et accessoires adaptables pour les engins de type chargeur de marque CLAAS
Brève description: Maximum 12 500 EUR pour la période initiale. 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-07-20 📅
2017-08-01 📅
2017-07-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2017/S 149-308326 (2017-08-02)

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