Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables neuves pour le parc roulant du groupement de commandes Conseil départemental et SDIS de l'Hérault

Conseil départemental de l'Hérault

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables neuves pour le parc roulant du groupement de commandes Conseil départemental et SDIS de l'Hérault coordonné par le Département de l'Hérault accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A3PRO
• Montpellier Poids Lourds
• RLC Diffusion — raid loisir compétition

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-15	Avis de marché
2017-03-20	Informations complémentaires
2017-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17PMO10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101342
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Peugeot
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Peugeot. Au 1.7.2016, le parc était de 69 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.

Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Citroen
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Citroen. Au 1 juillet 2016, le parc était de 165 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Mitsubishi
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Mitsubishi. Au 1.7.2016, le parc était de 24 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Nissan
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Nissan. Au 1.7.2016, le parc était de 42 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Fiat
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Fiat. Au 1.7.2016, le parc était de 14 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Land Rover
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine neuves de véhicules spécifiques à la marque Land Rover. Au 1.7.2016, le parc était de 98 véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables neuves pour véhicules poids lourds
Numéro du lot: 7
Brève description: Au 1.7.2016, le parc de véhicules poids lourds était de 480 véhicules.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2017).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Marché(S) financé(s) par les ressources propres de chaque collectivité du groupement Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Aucune avance ne sera versée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: pôle moyens opérationnels 2600 route de Pézenas — BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: africard@herault.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Herault
Adresse postale: service des marchés — bâtiment GH 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — Hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le président du Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 055-101342 (2017-03-15)

Informations complémentaires (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables neuves pour le parc roulant du groupement de commandes Conseil départemental et SDIS de l'Hérault.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date limite de soumission: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-109737
Se réfère à l'avis: 2017/S 055-101342
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2017/S 059-109737 (2017-03-20)

Avis d'attribution de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pièces détachées.
Valeur totale du marché: 241 212 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — Hôtel du Département, 1000 rue d'Alco

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332215
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces d'origine neuves VL marque Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces d'origine neuves VL marque Citroën
Brève description:

Pièces d'origine neuves VL marque Citroën.

Pièces d'origine neuves VL marque Land Rover.

Pièces adaptables neuves pour véhicules poids lourds.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des pièces et du service au vu des catalogues des prix et des pièces et de la fiche technique valant CCTP
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-04 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Organisme responsable des procédures de médiation
M. le président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: Préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral — Cedex 20
Commune postale: Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 161-332215 (2017-08-23)

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