Fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériel de fauchage
Conseil général de Charente-Maritime
Lot 1: pièces de marque SMA faucheux et lot 2: pièces de marque rousseau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-16 | Avis de marché |
| 2017-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 17GFPK13
Brève description: Lot 1: pièces de marque SMA faucheux et lot 2: pièces de marque rousseau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 156-323445
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange pour matériel de fauchage.
Description des renouvellements:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des infrastructures centre technique départemental, CS 10300, 37 rue de l'Alma
Commune postale: Saintes
Code postal: 17107
Point de contact: M. Kleber Philippe
Téléphone: +33 546986732 📞
Courrier électronique: philippe.kleber@charente-maritime.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Point de contact: Mme Fouillen Marie-Jose
Téléphone: +33 546317402 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés Publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Code postal: 17076
Téléphone: +33 546317402 📞
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 156-323445 (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 17GFPK13
Brève description: Lot 1: pièces de marque SMA faucheux et lot 2: pièces de marque rousseau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 156-323445
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voies électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II ou III de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité ). Le certificat de signature électronique utilisé doit être référence sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leur documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Le téléchargement du dossier via la plateforme de dématérialisation http://www.achatpublic.com n'oblige pas le soumissionnaire à y répondre par voie dématérialisée.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange pour matériel de fauchage.
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre reconduit tacitement jusqu'à son terme. Nombre de périodes de reconduction: 3. Durée de chaque période: 1 an. Durée maximale du contrat: 4 ans.
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le document unique de marché européen (DUME).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des infrastructures centre technique départemental, CS 10300, 37 rue de l'Alma
Commune postale: Saintes
Code postal: 17107
Point de contact: M. Kleber Philippe
Téléphone: +33 546986732 📞
Courrier électronique: philippe.kleber@charente-maritime.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Point de contact: Mme Fouillen Marie-Jose
Téléphone: +33 546317402 📞
Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voies électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Afficher plus
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II ou III de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité ). Le certificat de signature électronique utilisé doit être référence sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leur documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Le téléchargement du dossier via la plateforme de dématérialisation http://www.achatpublic.com n'oblige pas le soumissionnaire à y répondre par voie dématérialisée.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, service marchés Publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Code postal: 17076
Téléphone: +33 546317402 📞
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 156-323445 (2017-08-16)
Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériel de fauchage.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. De la Charente-Maritime
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502761
Se réfère à l'avis: 2017/S 156-323445
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 — pièces de rechange matériel de fauchage de marque SMA faucheux
Lot nº 2 — pièces de rechange pour matériel agricole de marque Rousseau
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériel de fauchage
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
2017-12-08 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, Service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Source: OJS 2017/S 242-502761 (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériel de fauchage.
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. De la Charente-Maritime
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-502761
Se réfère à l'avis: 2017/S 156-323445
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1 — pièces de rechange matériel de fauchage de marque SMA faucheux
Lot nº 2 — pièces de rechange pour matériel agricole de marque Rousseau
Brève description: Fourniture et livraison de pièces de rechange pour matériel de fauchage
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
2017-12-08 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction des affaires financières et juridiques, Service marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003
Source: OJS 2017/S 242-502761 (2017-12-13)
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